Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGFAR/SDEA/C2008-5002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion du programme pour l'installation et le développement des initiatives locales (PIDIL) pour la période 2007-2013.

DGER

DGER/SDPOFE/N2008-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription en sections préparatoires au BTSA dans les établissements publics de formation initiale scolaire (rentrée 2008).

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8013 du 15-01-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
FCO - Surveillance sentinelle renforcée
Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8002 du 17-01-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Motifs sanitaires et réglementaires ayant conduit à abroger l'arrêté du 29 novembre 1991 concernant la prévention de la rage en Corse et dans les départements d'outre-mer et à publier un arrêté spécifique relatif à la vaccination antirabique des animaux d

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2008-1502 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prêts MTS-CUMA
SG/DAFL/SDFA/N2008-1503 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Arrêt de la distribution des prêts spéciaux de modernisation
SG/DAFL/SDLP/N2008-1504 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Description des rôles et responsabilités des différents acteurs du MAP dans la gestion du programme 306 " Présidence française de l'Union européenne " (PFUE)

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2008-1011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs de lycée professionnel agricole au titre de l'année civile 2008
SG/SRH/GESPER/N2008-1012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole au titre de l'année civile 2008.
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inspection en hygiène et sécurité au ministère de l'agriculture et de la pêche
SG/SRH/SDDPRS/R2008-1001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
institution d'un comité d'hygiène et de sécurité compétent pour la direction de l'agriculture et de la forêt de Mayotte.