Sommaire n° 2 du 03-01-2008 au 10-01-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SNM/N2008-4001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme annuel 2008 du service des nouvelles des marchés. Désignation des coordonnateurs nationaux d'enquêtes et des experts nationaux par produits du réseau déconcentré du service des nouvelles des marchés pour l'année 2008.
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DGFAR/SDER/C2008-5001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure d'agrément des géomètres-experts en aménagement foncier rural.
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DGFAR/SDTE/N2008-5001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
déroulement des enquêtes et établissement des rapports des services déconcentrés de l'ITEPSA relatifs aux accidents du travail et maladies professionnelles
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DGFAR/SDTE/N2008-5002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
synthèse des contrôles réalisés en 2006 par les services déconcentrés de l'ITEPSA concernant la réalisation du dossier technique amiante dans les entreprises agricoles.
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DGER/SDEPC/N2008-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif a la note de service DGER/SDEPC/N2007-2150 : mise en place pour la rentrée scolaire 2008, des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation
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DGER/SDPOFE/N2008-2001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des épreuves terminales ET2, ET3, D, E et F et des épreuves en CCF D, E et F spécifiques au BTSA option " Aquaculture ".
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DGER/SDPOFE/N2008-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Utilisation de l'application " Libellule " pour la gestion des notes de contrôles continus en cours de formation (CCF) et échéanciers.
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DGER/SDRIDCI/MDAR/C2008-2001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2008
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DGER/SDSFRD/N2008-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique 2007-2008 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2007.
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Note de service DGAL/MASCS/SDSSA/N2008-8007
du 08-01-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Livret d'accueil relatif à l'hygiène, la sécurité, la prévention et les conditions de travail à destination des agents des services vétérinaires chargés d'inspection en abattoirs
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8005
du 07-01-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Procédure de gestion de résultats positifs en brucellose sur des porcs destinés à l'export
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SG/DAFL/SCEES/R2008-1501
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prix de vente 2008 des produits de diffusion des services de statistique agricole au ministère chargé de l'agriculture.
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SG/DAFL/SDAB/N2008-1502
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Comptabilisation dans l'outil ORCHIDEE des comptes épargne temps
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1501
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du fonds d'allégement des charges en faveur des agriculteurs de la Réunion touchés par le cyclone Gamède.
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SG/DAFL/SDFA/N2008-1501
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Chambres départementales d'agriculture - Taux 2008 pour frais de chambre d'agriculture.
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SG/SRH/GESPER/N2008-1010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l'année 2008.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Exercice du contrôle : guides méthodologiques mis au point par le comité hygiène et sécurité en application du rapport de juin 2005
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rapport d'activité des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Livret d'accueil relatif à l'hygiène, la sécurité, la prévention et les conditions de travail à destination des agents des services vétérinaires chargés d'inspection en abattoirs
Décision du 27/12/2007