Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGFAR

DGFAR/SDER/C2008-5001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure d'agrément des géomètres-experts en aménagement foncier rural.
DGFAR/SDTE/N2008-5001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
déroulement des enquêtes et établissement des rapports des services déconcentrés de l'ITEPSA relatifs aux accidents du travail et maladies professionnelles
DGFAR/SDTE/N2008-5002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
synthèse des contrôles réalisés en 2006 par les services déconcentrés de l'ITEPSA concernant la réalisation du dossier technique amiante dans les entreprises agricoles.

DGPEI

DGPEI/SNM/N2008-4001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme annuel 2008 du service des nouvelles des marchés. Désignation des coordonnateurs nationaux d'enquêtes et des experts nationaux par produits du réseau déconcentré du service des nouvelles des marchés pour l'année 2008.

DGER

DGER/SDEPC/N2008-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif a la note de service DGER/SDEPC/N2007-2150 : mise en place pour la rentrée scolaire 2008, des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation
DGER/SDPOFE/N2008-2001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des épreuves terminales ET2, ET3, D, E et F et des épreuves en CCF D, E et F spécifiques au BTSA option " Aquaculture ".
DGER/SDPOFE/N2008-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Utilisation de l'application " Libellule " pour la gestion des notes de contrôles continus en cours de formation (CCF) et échéanciers.
DGER/SDRIDCI/MDAR/C2008-2001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2008
DGER/SDSFRD/N2008-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique 2007-2008 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2007.

DGAL

Note de service DGAL/MASCS/SDSSA/N2008-8007 du 08-01-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Livret d'accueil relatif à l'hygiène, la sécurité, la prévention et les conditions de travail à destination des agents des services vétérinaires chargés d'inspection en abattoirs
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8005 du 07-01-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Procédure de gestion de résultats positifs en brucellose sur des porcs destinés à l'export

SG/DAFL

SG/DAFL/SCEES/R2008-1501 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prix de vente 2008 des produits de diffusion des services de statistique agricole au ministère chargé de l'agriculture.
SG/DAFL/SDAB/N2008-1502 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Comptabilisation dans l'outil ORCHIDEE des comptes épargne temps
SG/DAFL/SDFA/C2008-1501 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du fonds d'allégement des charges en faveur des agriculteurs de la Réunion touchés par le cyclone Gamède.
SG/DAFL/SDFA/N2008-1501 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Chambres départementales d'agriculture - Taux 2008 pour frais de chambre d'agriculture.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2008-1010 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l'année 2008.
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Exercice du contrôle : guides méthodologiques mis au point par le comité hygiène et sécurité en application du rapport de juin 2005
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rapport d'activité des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Livret d'accueil relatif à l'hygiène, la sécurité, la prévention et les conditions de travail à destination des agents des services vétérinaires chargés d'inspection en abattoirs

Décision du 27-12-2007

Décision du 27/12/2007