Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGFAR/SDPS/C2008-5022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

DGER

DGER/SDEPC/N2008-2057 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des candidats admis à la liste d'aptitude de directeurs de CFPPA ou de CFA au titre de la rentrée scolaire 2009.
DGER/SDEPC/N2008-2058 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des candidats admis à la liste d'aptitude de directeurs d'exploitation agricole ou atelier technologique - Rentrée scolaire 2009.
DGER/SDEPC/N2008-2059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif à la note de service DGER/SDEPC/N2007-2051 du 17 avril 2008 relative au deuxième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2008.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8100 du 29-04-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Préparation des commandes à partir de juin - Enregistrement des commandes dans SIGAL
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8104 du 30-04-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Rage canine : situation au 30 avril 2008 et rappel des recommandations aux vétérinaires
Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8101 du 29-04-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2007-8326 du 26 décembre 2007 aux instructions nécessaires à la réalisation par les DDSV et par l'Afssa - site de Ploufragan de l'enquête d'estimation des prévalences de l'infection par Salmonella spp. et par
Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8102 du 29-04-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Paquet hygiène et agrément (entreposage)

DPMA

DPMA/SDPM/C2008-9611 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre et contrôle des dispositions communautaires relatives à la pêche du thon rouge en Atlantique et Méditerranée

SG/SRH