Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 17 du 17-04-2008 au 24-04-2008

Documents publiés au Bulletin Officiel

CAB

CAB/MD/N2008-0003 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Désignation et mission des chargés de mission pour la défense dans les services déconcentrés.

DGFAR

DGFAR/SDEA/C2008-5021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Préretraite pour les agriculteurs en difficulté.

DGPEI

DGPEI/SDEPA/C2008-4019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à la réduction de l'apport en azote par réduction volontaire des cheptels en élevage hors sol et par réduction volontaire d'activité laitière dans certains bassins versants bretons.
DGPEI/SDEPA/N2008-4016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif d'aide pour compenser la baisse d'activité des organisations de producteurs du secteur cunicole
DGPEI/SDEPA/N2008-4017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnisation des pertes des laiteries et des vendeurs directs affectés par la découverte de laits contaminés par la dioxine
DGPEI/SDEPA/N2008-4018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme d'aides aux investissements de modernisation sanitaire dans les élevages de palmipèdes de la filière prêt-à-gaver
DGPEI/SDEPA/N2008-4019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
FCO - Aide au maintien des animaux dans les exploitations - mars juin 2008
DGPEI/SDEPA/N2008-4020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
FCO - Aide à l'adaptation de l'engraissement d'animaux - avril septembre 2008

DGER

DGER/MCG/N2008-2053 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le " taux de satisfaction des usagers de l'enseignement agricole "
DGER/MCG/N2008-2054 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le " taux de satisfaction des bénéficiaires de stages à l'étranger "
DGER/SDPOFE/N2008-2052 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Périodes de diffusion des champs de connaissances et des résultats du tirage au sort relatif aux modules et matières de certaines épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2008.
DGER/SDSFRD/SDEPC/N2008-2055 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation aux épreuves pratiques et orales d'un concours interne de Technicien de Laboratoire options : Physique-Chimie et Biologie-Ecologie

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8095 du 23-04-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Dispositif Indicateurs Clés à compter du 1er janvier 2008
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8093 du 23-04-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Transhumance INRA - Testage - Cheptels expérimentaux -Départements du Nord-Est
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8094 du 23-04-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Petits ruminants - Transhumance - INRA - Testage - Cheptels expérimentaux
DGAL/SDSPA/N2008-8096 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Conditions de police sanitaire applicables aux mouvements des carnivores domestiques
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8097 du 24-04-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Etats membres ou régions de la Communauté européenne bénéficiant d'un statut communautaire au regard de la maladie d'Aujeszky
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8098 du 24-04-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Visite sanitaire obligatoire en élevage bovin - campagne 2007-2008
Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8012 du 23-04-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre catarrhale ovine - Stratégie vaccinale

DPMA

DPMA/SDPM/C2008-9610 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution de permis de mise en exploitation des navires de pêche en 2007 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2008-1109 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures : 10 postes (Office national de la chasse et de la faune sauvage, Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, CRPF de Bourgogne, Agence de l'eau Loire-Bretagne et haras nationaux)
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1108 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation 2008 aux concours et examens professionnels de catégorie B

Décision du 16-04-2008

Décision du 16/04/2008