Sommaire n° 26 du 19-06-2008 au 26-06-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDFB/C2008-5037
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Conditions de financement par des aides publiques (aides de l'Etat : programme 149, aides des collectivités locales et aides de l'Union européenne :PDRH - FEADER) des projets d'investissements forestiers ou d'actions forestières à caractère protecteur spé
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DGER/SDEPC/N2008-2075
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
deuxième additif à la note de service DGER/SDEPC/N2008-2070 du 12 juin 2008 relative au troisième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2008
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DGER/SDEPC/N2008-2076
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
troisième additif à la note de service DGER/SDEPC/N2008-2070 du 12 juin 2008 relative au troisième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2008
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DGER/SDEPC/N2008-2078
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avancement de classe au titre de 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics agronomiques et vétérinaires
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DGER/SDEPC/N2008-2079
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
rapport quadriennal au titre de 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
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DGER/SDPOFE/N2008-2073
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Participation des établissements de formation agricole à la distribution de fruits et légumes dans les écoles maternelles et primaires et centres de loisirs dans le cadre de l'opération " un fruit pour la récré "
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DGER/SDPOFE/N2008-2077
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
contrat cadre de partenariat en santé publique.
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DGER/SDSFRD/N2008-2074
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Collecte des effectifs d'élèves et d'étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2008-2009.
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8151
du 26-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode de dépistage et de confirmation pour l'analyse d'anticoccidiens dans les oeufs par CL/SM-SM. Modification de l'annexe 2 de la note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8288 relative aux prélèvements et méthodes d'analyse.
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8152
du 26-06-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la création d'un réseau de laboratoires agréés pour la recherche d'anticoccidiens dans les oeufs.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8147
du 24-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8148
du 24-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Petits ruminants - Mise à disposition vaccin BTV 8
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8149
du 24-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
enquête relative à l'influenza aviaire en 2008
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8150
du 25-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Piscicultures qualifiées au regard des maladies réputées contagieuses des poissons.
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8017
du 24-06-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Fièvre catarrhale ovine - Stratégie vaccinale - Calendrier prévisionnel
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DPMA/SDPM/C2008-9618
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du Programme opérationnel FEP - mesure 1.2 article 24 1-i -arrêt temporaire d'activité du 9 juin au 28 novembre 2008 pour les navires pêchant le cabillaud dans les sous zones CIEM IV c et CIEM VII d.
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DPMA/SDPM/N2008-9617
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre de l'extension du plan de sortie de flotte 2007-2008
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DPMA/SDPM/N2008-9618
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte Thonaille - liste des navires retenus
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DPMA/SDPM/N2008-9619
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
liste des navires retenus au titre de la bourse d'échange
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SG/SRH/GESPER/N2008-1155
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
rapport quadriennal au titre de 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1532
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des agriculteurs touchés par les conséquences de calamités agricoles reconnues par un arrêté préfectoral qui mettait en place des prêts bonifiés calamités. Modification du numéro de la catégorie.
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SG/DAFL/SDLP/N2008-1545
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à disposition de papier éco responsable de reprographie pour l'ensemble des services du ministère de l'agriculture et de la pêche
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SG/SRH/GESER/N2008-1154
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avancement de classe au titre de 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics agronomiques et vétérinaires
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1150
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen professionnel pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1153
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint administratif de 1ère classe du ministère de l'agriculture et de la pêche et examen professionnel pour l'accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministère chargé de l'agriculture.