Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 27 du 26-06-2008 au 03-07-2008

Documents publiés au Bulletin Officiel

DGFAR

DGFAR/SDFB/N2008-5021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
résultats de l'enquête statistique sur les récoltes et flux de graines forestières, pour la campagne 2006-2007.

DGPEI

DGPEI/SDEPA/C2008-4030 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre d'un dispositif d'échanges de droits à prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) et de droits à produire (quotas laitiers) entre des producteurs mixtes ou déjà spécialisés, détenteurs de ces droits au titre de l'année 2008
DGPEI/SDEPA/C2008-4031 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs d'ovins allaitants touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production pour l'année 2008.

DGER

DGER/SDPOFE/N2008-2081 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prise en compte de l'agriculture biologique dans l'enseignement agricole en conformité avec le plan " Agriculture Biologique : Horizon 2012 ".
DGER/SDRIDCI/C2008-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Emergence et diffusion de pratiques agricoles durables : stratégie de l'enseignement agricole.
DGER/SDSFRD/N2008-2080 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Cycle de formation continue des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, agroalimentaire, paysager et vétérinaire

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8156 du 27-06-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Résidus de pesticides, nitrates et nitrites dans les produits végétaux exportés vers la Fédération de Russie
Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8158 du 27-06-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. odre-service-actionodre-service-action
Mise en oeuvre d'un portail unique d'accès aux applications du Système d'Information de la Protection des Végétaux (SIPV)
Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8162 du 30-06-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Modalités à mettre en oeuvre pour la gestion d'un foyer de Diabrotica virgifera virgifera Le Conte
Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8163 du 30-06-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de contrôle Diabrotica virgifera virgifera LeConte en cultures de maïs - Campagne 2008
Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8164 du 29-06-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance Diabrotica virgifera virgifera en culture de maïs - Campagne 2008
Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8154 du 27-06-2008 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nouvelle méthode de dosage des avermectines et de la moxidectine dans le foie par chromatographie liquide haute performance. Cette méthode sera à mettre en oeuvre pour les analyses des plans 2009 et remplacera donc à partir du 1er Février 2009 l'actuelle
Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8155 du 27-06-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Modalités d'utilisation d'une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes et à l'origine de retraits de la consommation humaine.

DPMA

DPMA/SDPM/N2008-9620 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 1ER juillet 2008.

SG/DAFL/SDFA/C2008-1535 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs d'ovins allaitants touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production pour l'année 2008.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2008-1533 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des producteurs de mirabelles touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production
SG/DAFL/SDFA/C2008-1534 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelle prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 pour l'année 2007.

SG/SAFSL

SG/SAFSL/N2008-1547 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
création en administration centrale d'un centre de service mutualisé (CSM) au sein du centre de service comptable et financier (CSCF) pour l'exécution de la dépense et de la recette
SG/SAFSL/SDABC/N2008-1546 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InterneVisibilité limitée aux agents du ministère.
Description de l'organisation de l'administration centrale dans le traitement des dépenses et des recettes

Décision du 18-06-2008

Décision de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions.