Sommaire n° 25 du 12-06-2008 au 19-06-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SDCPV/C2008-4029
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme communautaire POSEI-banane France concernant la Guadeloupe et la Martinique, gestion des attributions de références complémentaires de la réserve.
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DGPEI/SDEPA/N2008-4023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
FCO - Aide au maintien des animaux dans les exploitations - mars juin 2008 - modification de la note DGPEI/SDEPA/2008-4019
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DGPEI/SDEPA/N2008-4024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
FCO - Aide à l'adaptation de l'engraissement d'animaux - avril septembre 2008 - modification de la note DGPEI/SDEPA/2008-4020
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DGFAR/SDEA/C2008-5034
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
financement des opérations des SAFER pour l'année 2008.
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DGER/SDEPC/N2008-2071
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
additif à la note de service DGER/SDEPC/N2008-2070 du 12 juin 2008 relative au troisième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2008.
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DGER/SDEPC/SDPFE/N2008-2072
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rentrée scolaire 2008 - Appel à projets pour la mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8142
du 18-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour la réalisation des épreuves sérologiques de recherche de la fièvre catarrhale du mouton
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8137
du 16-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
Mise en application des règlements (CE) n°1774/2002 et n°181/2006 en ce qui concerne la valorisation des sous produits animaux en tant qu'engrais organiques et amendements et pour la production de biogaz.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8138
du 16-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Règles sanitaires en matière de traçabilité des sous-produits animaux en application du règlement (CE) n°1774/2002.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8140
du 16-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme de surveillance vétérinaire de la fièvre West-Nile
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8141
du 16-06-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Agrément sanitaire des établissements et des personnes dans le cadre de la monte publique artificielle des bovins
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8143
du 18-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
FCO - surveillance sentinelle des frontières
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8144
du 18-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
enregistrement des détenteurs et des exploitations, valorisation des numéros SIREN et SIRET en BDNI
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8016
du 17-06-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Compétitions internationales de pigeons voyageurs
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8139
du 16-06-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Recherche des larves de trichine sur les viandes de sangliers sauvages commercialisés en circuit court (remise directe aux commerces de détail et restaurant, repas de chasse, repas associatifs).
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8145
du 19-06-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances et Opération Protection Animale Vacances 2008.
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DPMA/SDA/C2008-9617
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce du Rhône touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB.
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DPMA/SDPM/N2008-9616
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 09 juin 2008.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1146
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Ouverture d'une nouvelle plate-forme Internet dénommée "place de marché interministérielle" (PMI), pour la mise en ligne des avis d'appel publics à la concurrence des marchés publics passés par l'Etat
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SG/DAFL/SDAB/N2008-1544
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circuit financier du "produit des cessions de biens mobiliers" - Mise à jour 2008 des fonds de concours
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1531
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Instructions relatives au redémarrage de la distribution des prêts MTS-JA en 2008
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SG/DAFL/SDLP/N2008-1543
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Ouverture d'une nouvelle plate-forme Internet dénommée "place de marché interministérielle" (PMI), pour la mise en ligne des avis d'appel publics à la concurrence des marchés publics passés par l'Etat
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1143
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle du ministère de l'agriculture et de la pêche.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1147
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
concours externe, concours interne et examen d'aptitude technique spéciale pour le recrutement de techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement agricole.