Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPEI

DGFAR

DGFAR/SDEA/C2008-5033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures d'aides en faveur des serristes touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production
DGFAR/SDFB/C2008-5032 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Aide à l'amélioration de la valeur économique des forêts dans le cadre de la mesure 122 du Plan de développement rural hexagonal (PDRH) 2007-2013.

DGER

DGER/SDEPC/N2008-2070 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes de directeur d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (01), de directeur adjoint chargé de la formation initiale scolaire (02), et de directeur adjoint chargé de l'exploitation et du développement agricole (04) vacants ou susceptibles de se libérer au cours de la rentrée scolaire 2008.
DGER/SDPOFE/N2008-2068 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Définition des épreuves E4, E6 et E7 du baccalauréat professionnel Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole (CGEA) rénové.
DGER/SDPOFE/SDSFRD/N2008-2069 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement de la rénovation du baccalauréat professionnel "Conduite et gestion des exploitations agricoles"

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8133 du 10-06-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
liste de laboratoires agréés pour le dépistage virologique de la fièvre catarrhale ovine par RT- PCR en temps réel - protocole et recommandations analytiques
Note de service DGAL/SDSPA/C2008-8005 du 10-06-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
bilan annuel 2007 et tutelle des établissements d'élevage
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8134 du 10-06-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
agrément sanitaire des centres de collecte de sperme d'équidés

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2008-1528 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures d'aides en faveur des serristes touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production
SG/DAFL/SDFA/C2008-1529 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des agriculteurs touchés par les conséquences de calamités agricoles reconnues par un arrêté préfectoral qui mettait en place des prêts bonifiés calamités.
SG/DAFL/SDFA/C2008-1530 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelle prolongation de délai dans le cadre des mesures de crise mises en place en faveur des éleveurs de porcs (FAC et prêts de crise) et modification concernant la date de prise en compte de l'endettement.