circulaire relative à la mise en œuvre de l'arrêté du 7 mai 2008 relatif à l'attribution de quotas en provenance de la réserve nationale pour la livraison pour la période allant du 1er avril 2008 au 31 mars 2009.

Fièvre catarrhale ovine - Aide complémentaire à l'indemnisation des euthanasies et des mortalités

Mise en application du décret n 2007- 882 du 14 mai 2007, relatif à certaines zones soumises à contraintes environnementales et modifiant le code rural, codifié sous les articles R. 114-1 à R. 114-10.

Relations de sécurité sociale entre la France et la Tunisie. Modification du barème des participations aux allocations familiales à compter du 1er avril 2007 et du 1er janvier 2008

Risques présentés par les fendeuses de bûches à vis horizontale anciennes et mise en conformité

Modalités d'inscription en sections préparatoires au BTSA dans les établissements publics de formation initiale scolaire (rentrée 2008) (Rectificatif).

Note de Service relative aux Modules d'Adaptation Professionnelle (MAP) du Baccalauréat professionnel " Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole " (CGEA) et de ses options " Systèmes à dominante cultures "" Systèmes à dominante élevage " " Elevage e

Mise à jour de la liste des équipements de limitation de la dérive de pulvérisation

Appel à candidatures pour la constitution d'un réseau de laboratoires agréés par le Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, pour la détection et la quantification de résidus chimiques, pour l'analyse des produits phytopharmaceutiques, pour la détection

enregistrement dans SIGAL des informations relatives à la sélection aléatoire ou non des exploitations contrôlées au titre de l'identification

Fièvre catarrhale ovine - Aide complémentaire à l'indemnisation des euthanasies et des mortalités

Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8

Fièvre Catarrhale Ovine - Conditions de mouvements des ruminants sur le territoire national, dans le cadre des échanges communautaires et avec la Suisse

bilan de l'identification en 2005

Information relative aux caractéristiques physiques des boucles N98 disposant d'un agrément français

Conditions de production des produits carnés exportés vers le Canada.

Retraite additionnelle de la fonction publique de l'Etat (RAFP) - Recensement des rémunérations complémentaires

- Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps de technicien supérieur des services au titre de l'année 2008.