Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPEI

DGPEI/SDEPA/C2008-4009 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Fonctionnement des commissions interdépartementales de cotation des bovins destinés à l'engraissement (ou bovins maigres)
DGPEI/SDEPA/N2008-4010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Service public de l'équarrissage - Modèles d'arrêtés de réquisition
DGPEI/SNM/N2008-4009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
centralisation de la facturation des abonnements aux prestations du SNM.

DGFAR

DGFAR/SDER/C2008-5007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide au traitement des effluents d'élevage dans les bassins versants bretons en contentieux.

DGER

DGER/SDEPC/N2008-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature en vue de pourvoir six emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
DGER/SDEPC/N2008-2026 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modificatif à la note de service SG/SRH/GESPER/N2008-1008 et DGER/SDEPC/N2008-2004 relative à la mobilité au titre de la rentrée 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (1er semestre).
DGER/SDEPC/N2008-2027 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modificatif à la note de service SG/SRH/GESPER/N2008-1009 et DGER/SDEPC/N2008-2005 relative à la mobilité au titre de la rentrée 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (2ème semestre).
DGER/SDPOFE/N2008-2025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diffusion d'informations relatives aux attestations de sécurité routière session 2008

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8035 du 20-02-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
prophylaxies bovines - conventions Etat / GDS - année 2008
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8039 du 18-02-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Service public de l'équarrissage - Modèles d'arrêtés de réquisition
Note de service DGAL/SDSSA/MCSI/N2008-8034 du 20-02-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Récapitulatif des conditions d'agrément des établissements à l'exportation vers certains pays tiers de viandes fraîches, de produits à base de viande d'animaux de boucherie et de volailles, de produits laitiers et de produits de la pêche et des conditions
Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8036 du 20-02-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Autorisation des centres de collecte et des tanneries récoltant des matières premières entrant dans la production de gélatine/collagène destinée à la consommation humaine

DPMA

DPMA/SDPM/N2008-9606 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fixation de la valeur forfaitaire des produits de l'annexe IV du règlement (CE) n 104/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 portant organisation commune de marché dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture, au titre de la campagne 2008.
DPMA/SDPM/N2008-9607 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 21 février 2008.

SG/DMC/N2008-0108 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature en vue de pourvoir six emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2008-1065 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modificatif à la note de service SG/SRH/GESPER/N2008-1008 et DGER/SDEPC/N2008-2004 relative à la mobilité au titre de la rentrée 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (1er semestre).
SG/SRH/GESPER/N2008-1066 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modificatif à la note de service SG/SRH/GESPER/N2008-1009 et DGER/SDEPC/N2008-2005 relative à la mobilité au titre de la rentrée 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (2ème semestre).
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1067 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation à la gestion des quotas laitiers et à la maîtrise de l'application LEONIDAF.