Sommaire n° 7 du 07-02-2008 au 14-02-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SDEPA/N2008-4008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure d'aide de l'Office National Interprofessionnel de l'Elevage et de ses Productions (Office de l'Elevage) relative à la mise en œuvre de dispositions complémentaires de celles arrêtées par la circulaire DGPEI/SDEPA/C2007-4027 du 18 avril 2007 et permettant la prise en compte des pertes des entreprises exportatrices d'animaux vivants dans le cadre de la crise de la fièvre catarrhale en 2006-2007.
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DGFAR/SDER/C2008-5006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Constitution de groupe de travail sur l'agriculture, l'urbanisme et les territoires
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DGER/SDEPC/N2008-2021
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place des personnels relevant de la filière de formation et de recherche pour la rentrée scolaire 2008
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DGER/SDPOFE/SDRIDCI/N2008-2022
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour le projet " Dégustons nos différences ! "
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DGER/SDSFRD/N2008-2019
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Organisation d'une formation destinée aux techniciens des établissements publics de l'enseignement agricole (TEPETA) dans la spécialité " vie scolaire"
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DGER/SDSFRD/N2008-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accompagnement du Baccalauréat technologie STAV : Épreuve 9
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DGER/SDSFRD/N2008-2023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Formation (initiale et continue) des membres des comités et commissions hygiène et sécurité (période 2007-2009) - complément à la note du 12 juin 2007 (SG/SRH/SDDPRS/N2007-1143 et DGER/SDSFRD/N2007-2076).
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2008-8232
du 14-02-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour l'extension d'un réseau de laboratoires agréés pour le dépistage l'anémie infectieuse des équidés, l'artérite virale équine et la métrite contagieuse équine
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8029
du 11-02-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mise à jour dans SIGAL des identifiants d'abattoirs communautaires et dérogataires d'animaux de boucherie (y compris chevreaux et gibiers d'élevage).
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DPMA/SDPM/N2008-9604
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à jour de la liste des navires concernés par le programme de collecte de données et d'échantillonnage en mer sur le cabillaud pêché en mer Celtique.
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SG/SRH/GESPER/N2008-1053
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place des personnels relevant de la filière de formation et de recherche pour la rentrée scolaire 2008
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1506
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des agriculteurs du Nord touchés par les conséquences des orages des 23 juillet et 8 août 2007 et précision concernant la transparence GAEC.
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1507
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des éleveurs d'ovins allaitants touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production et précision concernant la transparence GAEC.
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1508
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 pour l'année 2007 et précision concernant la transparence GAEC.
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SG/DAFL/SDFA/C2008-1509
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des éleveurs de veaux de boucherie touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production et précision concernant la transparence GAEC.
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SG/SRH/GESPER/N2008-1049
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recrutement au titre de la liste d'aptitude parmi les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement, les ingénieurs de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, et les ingénieurs de recherche du CEMAGREF, pour leur admission dans le corp
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SG/SRH/GESPER/N2008-1051
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 11 postes (Agence française de sécurité alimentaire des aliments, Agro Paris Tech, CRPF de Midi-Pyrénées, Office national de la chasse et de la faune sauvage, Parc national de Port-Cros )
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SG/SRH/GESPER/N2008-1054
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inscription sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2008.
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SG/SRH/GESPER/N2008-1055
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif - changements de grades des adjoints techniques du statut formation recherche de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire - changement de corps : passage par liste d'aptitude dans le corps des techniciens de formation et de recherche
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1048
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Activités des comités et commissions d'hygiène et de sécurité : bilan pour 2006 et rapport pour 2007
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation (initiale et continue) des membres des comités et commissions hygiène et sécurité (période 2007-2009) - complément à la note du 12 juin 2007 (SG/SRH/SDDPRS/N2007-1143 et DGER/SDSFRD/N2007-2076).