Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/N2008-3014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente
DGPAAT/SDPM/C2008-3022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - fleurs - riz, action B1 du chapitre V du programme : actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filièr

DGER

DGER/SDEDC/N2008-2132 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Stage " découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves IAE fonctionnaires
DGER/SDESR/N2008-2130 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques " - domaine professionnel.
DGER/SDESR/N2008-2131 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Industries agroalimentaires " - domaine professionnel.
DGER/SDPOFE/N2008-2129 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Organisation de l'inspection de l'apprentissage agricole.

DGAL

DPMA

DPMA/SDAEP/N2008-9633 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures d'arrêt définitif de l'activité de pêche mis en œuvre par les circulaires du 21 novembre 2007 et par l'arrêté du 29 juillet 2008. Précisions concernant les modalités de remboursement des aides d'urgence de sauvetage préalablement perçues lors du versement des aides du plan de sortie de flotte.
DPMA/SDRH/N2008-9631 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 28 octobre 2008.

SG/SRH

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDABC/N2008-1554 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
remboursement partiel de la TIPP et de la TICGN pour le premier semestre 2008.
SG/SAFSL/SDLP/N2008-1555 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Politique immobilière de l'Etat. Inventaire dans les régions des biens immobiliers cessibles affectés aux services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche.