Sommaire n° 45 du 30-10-2008 au 06-11-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/N2008-3016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Précisions réglementaires-Parts sociales-Actes - Installation-Prêts Bonifiés - Années de campagne : 2007-2013
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8277
du 03-11-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Fièvre Catarrhale Ovine - Conditions de mouvements des ruminants sur le territoire national, dans le cadre des échanges communautaires et avec la Suisse
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8278
du 03-11-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Situation des Pays-Bas en matière de FCO : foyers de BTV6
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8279
du 03-11-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - sérotype 1 - délai de rappel vaccinal
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8280
du 04-11-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités de conservation des documents d'accompagnement des bovins abattus.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8281
du 05-11-2008
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan de l'opération alimentation vacances 2008
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DPMA/SDAEP/N2008-9632
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du dispositif de sélection des candidatures déposées au titre de l'appel à projets FEP axe 4 " développement durable des zones côtières tributaires de la pêche et de l'aquaculture ".
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DPMA/SDRH/N2008-9634
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 1er novembre 2008.
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SG/MAS/N2008-0144
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier prévisionnel des réunions pour l'année 2009
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SG/SRH/SDDPRS/SDMEC/C2008-1001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif d'information et de formation continue offert aux agents souhaitant présenter leur candidature à la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur civil au titre de l'année 2009.
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SG/SAFSL/SDABC/N2008-1557
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Comptabilisation dans l'outil ORCHIDEE des comptes épargne temps
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SG/SAFSL/SDLP/C2008-1543
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan carbone dans les services déconcentrés et les établissements publics locaux d'enseignement du ministère de l'agriculture et de la pêche.
Arrêté du 07/10/2008
Décision du 24/10/2008
Décision du 22/10/2008
Arrêté du 29/10/2008
Arrêté du 27/06/2008
Arrêté du 05/11/2008
Arrêté du 31/10/2008
Arrêté du 27/10/2008
Arrêté du 05/11/2008