Sommaire n° 43 du 16-10-2008 au 23-10-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
- 
            	 DGER/SDEDC/N2008-2127 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel à candidature pour la sélection des personnels aptes, au titre de la rentrée scolaire 2009, à occuper les fonctions de directeur d'exploitation agricole ou d'atelier technologique
 - 
            	 DGER/SDEDC/N2008-2128 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel à candidature pour la sélection des personnels aptes, au titre de la rentrée scolaire 2009 à occuper les fonctions de directeur de CFPPA ou de CFA .
 - 
            	 DGER/SDI/C2008-2013 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Nouvelle circulaire AAP Docteurs pour l'Entreprise modifiant la circulaire DGER/SDI/C2008-2010 du 24 juillet 2008 du lancement de l'appel à projets "docteurs pour l'entreprise".
 
- 
            	Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8270 
					du 20-10-2008
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					odre-service-actionodre-service-action
			 	
Modalités de la surveillance 2008-2009 de l'influenza aviaire chez les appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrêté ministériel du 1er août 2006 fixant les mesures sanitaires concernant l'usage des appelants utilisés pour l
 - 
            	Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8272 
					du 22-10-2008
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
					InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
			 	
Conditions et modalités de la vaccination antirabique des animaux domestiques
 
- 
            	 DPMA/SDRH/N2008-9629 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Procédure d'embarquement des observateurs à bord des navires de pêche
 - 
            	 DPMA/SDRH/N2008-9630 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 20 octobre 2008.
 
Arrêté du 15/09/2008
Arrêté du 18/08/2008
Arrêté du 29/07/2008
Arrêté du 18/08/2008
Arrêté du 29/07/2008
		

