Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDBE/N2008-3013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation relatif à la méthanisation agricole.
DGPAAT/SDEA/C2008-3020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelle Prolongation de délai dans le cadre du fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs d'ovins allaitants touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production pour l'année 2008.

DGER

DGER/MAG/N2008-2125 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Déploiement du programme 142 sur l'application Chorus
DGER/SDEDC/N2008-2126 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de mise à jour de la base de données GEFEX (Gestion des Fiches Exploitation) relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux de l'enseignement agricole
DGER/SDESR/N2008-2124 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'École nationale de formation agronomique de Toulouse.

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8267 du 14-10-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Complément au paragraphe A-III-2-b et modification du titre du paragraphe A-IV-2 de la note de service N2004-8252 du 28 octobre 2004.

DPMA

DPMA/SDAEP/C2008-9630 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire modifiant la circulaire DPMA/SDAEP/C2008-9623 du 31 juillet 2008 relative à la mise en œuvre du Programme opérationnel FEP - mesure 1.2 article 24 1-v -arrêt temporaire d'activité lié à la fermeture de la pêche de l'anchois dans la sous zone CIEM VIII du 25 juillet au 31 décembre 2008
DPMA/SDPM/N2008-9628 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Instruction pour constater l'innavigabilité des navires inscrits au plan de sortie de flotte.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2008-1228 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation relatif à la méthanisation agricole.
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1233 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Guide en vue de prévenir et de traiter les situations de stress et de harcèlement
SG/SRH/SDMEC/N2008-1229 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnités de responsabilité allouées aux régisseurs d'avances et de recettes au titre de l'année 2008 (services déconcentrés uniquement)

SG/SAFSL

Arrêté du 07-10-2008

Arrêté du 07/10/2008