Sommaire n° 41 du 02-10-2008 au 09-10-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
- 
            	 DGPAAT/SDEA/C2008-3019 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Nouvelle prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 pour l'année 2007.
 
- 
            	Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8262 
					du 06-10-2008
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					odre-service-actionodre-service-action
			 	
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Mise à disposition vaccin BTV 8
 - 
            	Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8263 
					du 06-10-2008
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					odre-service-actionodre-service-action
			 	
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - état d'avancement - enquête
 - 
            	Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8266 
					du 08-10-2008
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
					odre-service-actionodre-service-action
			 	
Modalités d'agrément et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fête de l'AÏd al Adha de décembre 2008.
 
- 
            	 DPMA/SDRH/N2008-9627 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 1er octobre 2008.
 
- 
            	Instruction technique SG/SRH/SDDPRS/N2008-1226 
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
			 	
Mise en œuvre des modalités de formation professionnelle tout au long de la vie (FPTLV) dans les services du ministère de l'agriculture et de la pêche.
 - 
            	 SG/SRH/SDMEC/N2008-1222 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Changements de corps et avancements de grade pour les corps relevant de la filière formation recherche de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
 
- 
            	 SG/SAFSL/SDABC/N2008-1552 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Détermination des dates limites de la fin de gestion 2008 pour les différentes transactions comptables
 - 
            	 SG/SAFSL/SDTPS/C2008-1542 
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
			 	
Exonération partielle en début d'activité des cotisations dues au régime de protection sociale des personnes non salariées agricoles.
 
Arrêté du 18/09/2008
Arrêté du 02/10/2008
Arrêté du 30/09/2008
		

