Sommaire n° 41 du 02-10-2008 au 09-10-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDEA/C2008-3019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelle prolongation de délai dans le cadre du FAC en faveur des éleveurs bovins et ovins touchés par les conséquences des cas de fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 pour l'année 2007.
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8262
du 06-10-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Mise à disposition vaccin BTV 8
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8263
du 06-10-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - état d'avancement - enquête
-
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8266
du 08-10-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Modalités d'agrément et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fête de l'AÏd al Adha de décembre 2008.
-
DPMA/SDRH/N2008-9627
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 1er octobre 2008.
-
Instruction technique SG/SRH/SDDPRS/N2008-1226
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en œuvre des modalités de formation professionnelle tout au long de la vie (FPTLV) dans les services du ministère de l'agriculture et de la pêche.
-
SG/SRH/SDMEC/N2008-1222
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Changements de corps et avancements de grade pour les corps relevant de la filière formation recherche de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
-
SG/SAFSL/SDABC/N2008-1552
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Détermination des dates limites de la fin de gestion 2008 pour les différentes transactions comptables
-
SG/SAFSL/SDTPS/C2008-1542
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Exonération partielle en début d'activité des cotisations dues au régime de protection sociale des personnes non salariées agricoles.
Arrêté du 18/09/2008
Arrêté du 02/10/2008
Arrêté du 30/09/2008