Sommaire n° 40 du 25-09-2008 au 02-10-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/MSSI/N2008-2123
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Parution du programme national de formation (PNF) pour l'année 2009 et modalités d'inscription.
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Note de service DGAL/SDPPST/N2008-8259
du 01-10-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la création d'un réseau de laboratoires agréés pour la recherche de composés interdits de type mélamine et composés associés.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8254
du 26-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Application de l'article 50 et de l'annexe V de la directive 2006/88 du conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez le
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8255
du 30-09-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Enquête sur les circuits de commercialisation des protéines animales transformés utilisées comme engrais organiques et amendement et contrôle ciblé en élevage
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8256
du 30-09-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Utilisation des graisses animales comme combustibles dans une chaudière thermique ou un oxydeur thermique
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8257
du 01-10-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Abattage partiel à titre expérimental de certains troupeaux de bovins infectés de tuberculose dans les départements 21 et 24
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8260
du 02-10-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale Ovine - procédures de diagnostic adaptées à la situation 2008
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8253
du 26-09-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des inspecteurs au référentiel du FSIS/USDA
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DPMA/SDPM/C2008-9629
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire d'application du décret n 92-376 du 1er avril 1992 modifié fixant les modalités d'organisation et de tenue des consultations électorales prévues à l'article 4 de la loi n 91-411 du 2 mai 1991 modifiée.
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1218
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Parution du programme national de formation (PNF) pour l'année 2009 et modalités d'inscription.