Sommaire n° 39 du 18-09-2008 au 25-09-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDEA/C2008-3018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prolongation de délai dans le cadre du fonds d'allégement des charges mis en place en faveur des serristes touchés par les conséquences de la crise économique affectant ce secteur de production .
-
DGPAAT/SDEI/C2008-3017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours général agricole des produits session 2009
-
DGPAAT/SDEI/N2008-3011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 46ème Salon International de l'Agriculture (SIA) et le 118ème Concours Général Agricole (CGA)
-
DGER/SDACE/N2008-2120
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 46ème Salon International de l'Agriculture (SIA) et le 118ème Concours Général Agricole (CGA)
-
DGER/SDEDC/N2008-2119
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Comptes épargne-temps des directeurs et directeurs adjoints des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole
-
DGER/SDESR/N2008-2118
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
-
DGER/SDPOFE/N2008-2117
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
concours pour la réalisation d'un roman-photo sur le thème de : " Choix de la filière de formation et du métier : quelle égalité des chances entre les filles et les garçons ? "
-
DGER/SDPOFE/N2008-2121
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Cette note de service annule la circulaire du 8 juillet 1986 (organisation des BPA par certificats).
-
DGER/SDPOFE/N2008-2122
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Semaine de l'Europe à l'Ecole et Journée du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes Européens dans la Résistance.
-
Note de service DGAL/SDPPST/N2008-8252
du 24-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Actualisation des laboratoires agréés pour le dépistage de l'anémie infectieuse des équidés, l'artérite virale équine et la métrite contagieuse équine
-
Note de service DGAL/SDPPST/SDSPA/N2008-8248
du 24-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modalités d'analyse des échantillons bovins initialement immunoréactifs par le test « IDEXX HerdChek Bovine Spongiforme Encephalopathy Antigen test Kit, EIA ».
-
Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8247
du 23-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance générale phytosanitaire Meloidogyne chitwoodi et M. fallax
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8246
du 23-09-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Fièvre catarrhale ovine - Sommet de l'Elevage
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8249
du 24-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8 - Dotation complémentaire - Enquête
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8251
du 24-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - Conditions de mouvements des ruminants sur le territoire national, dans le cadre des échanges communautaires et avec la Suisse
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8250
du 24-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Recherche des larves de trichine sur les viandes de sangliers sauvages commercialisés en circuit court (remise directe aux commerces de détail et restaurant, repas de chasse, repas associatifs). La présente note annule et remplace la note de service DGAL/
-
SG/SRH/N2008-1213
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Droit à l'information sur la retraite ; envoi des relevés de situation individuelle (RIS) aux agents titulaires nés en 1958 et 1963.
-
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1214
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Comptes épargne-temps des directeurs et directeurs adjoints des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole
-
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1216
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rectificatif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2008-1210 du 16/09/2008 relative au dispositif de formation sur les deuxième et troisième modules du logiciel CASCADE
Arrêté du 15/09/2008