Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/SDEDC/N2008-2114 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
modification des règles régissant le classement des exploitations agricoles et ateliers technologiques des EPLEFPA
DGER/SDEDC/N2008-2116 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif de la note de service DGER/SDEDC/N2008-2013 : dispositif de préparation au concours de recrutement PLPA2 - section information-documentation.
DGER/SDPOFE/N2008-2115 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole - session 2009

DGAL

Note de service DGAL/SDPPST/N2008-8240 du 17-09-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la création d'un réseau de laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles aux fins de dépistage des salmonelles dans les troupeaux de volailles.
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8237 du 15-09-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - procédures de diagnostic adaptées à la situation 2008
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8238 du 15-09-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
FCO - Surveillance sentinelle du territoire
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8242 du 16-09-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Brucellose des bovinés : application de l'arrêté du 22 avril 2008
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8243 du 16-09-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8 - Intervet

DPMA

DPMA/SDAEP/C2008-9627 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de délivrance des permis de mise en exploitation (PME) dont la délivrance est autorisée par l'arrêté du 26 décembre 2006 - application du règlement (CE) n639/2004 modifié. Cette circulaire actualise les modalités arrêtées par la circulaire DPMA/SDPM/C2007-9632 du 28 décembre 2007 - complément d'information
DPMA/SDRH/N2008-9626 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 15 septembre 2008.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2008-1210 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation sur les deuxième et troisième modules du logiciel CASCADE (Création Assistance Suivi et Contrôle des Autorisations et Déclarations dans le domaine de l'Eau) à destination des agents des services de police de l'eau.
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1211 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
possibilité de valider certains services de non titulaires accomplis en CFA et CFPPA