Sommaire n° 37 du 04-09-2008 au 11-09-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2008-3016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) - Campagne 2008
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DGER/SDEDC/C2008-2012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.
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DGER/SDEDC/N2008-2107
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature pour une inscription au titre de la rentrée scolaire 2010 sur les listes d'aptitude aux emplois de direction de 1ère et de 2ème classes.
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DGER/SDEDC/N2008-2109
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique pour la rentrée scolaire 2009
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DGER/SDEDC/N2008-2110
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Reclassement des personnels enseignants en CDI
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DGER/SDEDC/N2008-2111
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Postes a pourvoir au LEGTA de Nouvelle-Calédonie (Pouembout).
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DGER/SDEDC/N2008-2112
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2008 et issus de la liste d'aptitude (Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2008-2089 du 23 juillet 2008)
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DGER/SDPOFE/N2008-2108
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Procédures d'accueil, dans un établissement d'enseignement agricole, des élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court en situation de handicap.
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DGER/SDPOFE/N2008-2113
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long.Établissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année scolaire / universitaire 2008-2009
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Note de service DGAL/SDPPST/N2008-8235
du 10-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la constitution d'un réseau de laboratoires agréés par le Ministère de l'Agriculture et de la Pêche pour le typage moléculaire des virus de la Fièvre Catarrhale Ovine (FCO) de type 1.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8231
du 09-09-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Nouveaux modèles de certificats phytosanitaires d'Argentine, Australie, Corée du Sud, Équateur, Italie, Mexique, Niger, Pologne, Russie, Serbie, Slovénie et Turquie.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8232
du 10-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
contrôle sur place de l'identification dans les exploitations bovines, ovines et caprines autres que les élevages et suites à donner lors de constat d'anomalie d'identification dans ces établissements hormis en abattoir.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8234
du 10-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins - Mise à disposition vaccin BTV 8 - Intervet
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8236
du 11-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Etude communautaire sur la maladie du dépérissement chronique des cervidés (Chronic Wasting Disease).
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DPMA/SDAEP/C2008-9625
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures en faveur des ostréiculteurs touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles affectant ce secteur de production.
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DPMA/SDRH/C2008-9626
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPMA/SDPM/C2008-9612 du 26 mai 2008 - Mise en œuvre du plan pluriannuel de reconstitution du thon rouge pour l'année 2008 : régimes de permis de pêche spéciaux, quotas de capture et effort de pêche
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SG/SAFSL/SDTPS/C2008-1541
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diffusion de la circulaire DSS/DACI n 219 du 3 juillet 2008 relative à l'application des dispositions de l'article R. 173-4-3 du code de la sécurité sociale aux assurés ayant relevé d'un régime français aligné et d'un régime d'assurance vieillesse jugé équivalent d'un Etat de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou de la Suisse.
Décision du 5/09/2008
Arrêté du 18/04/2008
Avis du 11/09/2008
Décision du 03/09/2008
Arrêté du 26/08/2008