Sommaire n° 36 du 28-08-2008 au 04-09-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/MSSI/N2008-2099
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web
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DGER/SDEDC/N2008-2103
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
dispositif de préparation au concours interne de recrutement PLPA2 - section information-documentation.
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DGER/SDEDC/N2008-2104
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de préparation au concours de recrutement CAPESA INTERNE -section Mathématiques.
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DGER/SDEDC/N2008-2105
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
dispositif de préparation au concours interne de recrutement PLPA2 - section sciences et techniques des agro-équipements
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DGER/SDEDC/N2008-2106
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
dispositif de préparation au concours interne de recrutement PLPA2 - section éducation socio-culturelle.
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DGER/SDESR/N2008-2101
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de certification et de formation du brevet de technicien supérieur agricole option " Viticulture-œnologie " - domaine professionnel.
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DGER/SDI/N2008-2102
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre des journées régionales (2009) et des journées nationales (2010) de la coopération internationale.
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DGER/SDPOFE/N2008-2098
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
concours destiné à promouvoir la citoyenneté auprès des élèves des classes de 4ème de l'enseignement agricole.
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DGER/SDPOFE/N2008-2100
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
épreuve E1 " Français " du baccalauréat technologique STAV.
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Note de service DGAL/MAPP/N2008-8227
du 01-09-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Diffusion du plan qualité national Audits internes et qualification des auditeurs PQN7.1 A 25/08/08.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8226
du 01-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Détermination des périmètres interdits
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8228
du 03-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Bovins et petits ruminants- Mise à disposition vaccin BTV 1
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8229
du 03-09-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Conditions nationales de mouvements des ruminants depuis la zone soumise à restriction vis-à-vis des sérotypes 1 et 8 de la Fièvre Catarrhale Ovine, et depuis les foyers de cette zone.
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DPMA/SDRH/N2008-9625
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 2 septembre 2008.
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SG/MISITEPSA/N2008-0132
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Propositions d'inscription sur la liste d'aptitude au grade d'inspecteur du travail
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SG/SAFSL/C2008-1540
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Valorisation du patrimoine immatériel de l'Etat (PIE) au sein du ministère de l'agriculture et de la pêche
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1200
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rectificatif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2008-1167 du 15 juillet 2008 relative à la note d'orientation pour la formation continue des personnels en 2009-2010-2011
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SG/SRH/SDMEC/N2008-1203
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recueil des propositions pour la campagne de primes 2008
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SG/DICOM/C2008-9501
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Valorisation du patrimoine immatériel de l'Etat (PIE) au sein du ministère de l'agriculture et de la pêche
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SG/SAFSL/SDABC/N2008-1549
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
programmation budgétaire, déroulement du dialogue de gestion 2009
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SG/SAFSL/SDLP/N2008-1550
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers "été 2009".
Arrêté du 20/08/2008
Décision des 25 et 29/07/2008
Arrêté du 27/08/2008
Arrêté du 24/06/2008