Sommaire n° 32 du 31-07-2008 au 07-08-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDBE/N2008-3004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Module 4 du dispositif de formation relatif à la valorisation non alimentaire de la biomasse et à ses filières (additif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2008-1089 ou DGPEI/SPM/N2008-4013 du 25 mars 2008).
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DGPAAT/SDEA/C2008-3008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan Végétal pour l'Environnement (PVE).
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DGPAAT/SDPM/C2008-3010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire relative à l'attribution de la prime à la production de fécule de pommes de terre et du paiement aux producteurs de pommes de terre destinées à la fabrication de fécule (campagne 2008/2009)
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DGER/SDPOFE/N2008-2091
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole public et privé sous contrat - formation initiale - année scolaire 2007-2008.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8201
du 04-08-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accord bilatéral franco-belge relatif à la possibilité de réalisation des contrôles d'identité et phytosanitaires à destination
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Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8203
du 01-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en oeuvre des dispositions de prospection et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir).
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8204
du 05-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre catarrhale ovine - Vaccination BTV 8 - enquête - stock
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8205
du 06-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Expérimentation de la boucle auriculaire sur les équidés
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8206
du 06-08-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Fièvre Catarrhale Ovine - Indemnisation des euthanasies et des mortalités
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8021
du 05-08-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification du règlement (CE) 1266/2007 et application prochaine par l'Espagne des dispositions de l'article 9bis du règlement (CE) n°1266/2007
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8022
du 05-08-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
entrée en application en Espagne des dispositions de l'article 9bis du règlement (CE) n°1266/2007
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Note de service DGAL/SDSPA/O2008-8023
du 06-08-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre catarrhale ovine - enquêtes
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DPMA/SDAEP/C2008-9624
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan pour une pêche durable et responsable - Définition des modalités du deuxième versement de l'aide mise en place en faveur des navires de pêche et des marins les plus concernés par le contexte économique depuis le 1er février.
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DPMA/SDAEP/N2008-9623
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
liste des navires retenus au titre de la bourse d'échange
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1179
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Module 4 du dispositif de formation relatif à la valorisation non alimentaire de la biomasse et à ses filières (additif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2008-1089 ou DGPEI/SPM/N2008-4013 du 25 mars 2008).
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SG/SRH/SDMEC/N2008-1180
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnité horaire pour travail de nuit et majoration spéciale pour travail intensif aux fonctionnaires et agents contractuels des services vétérinaires (1er semestre 2008)
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SG/SRH/SDMEC/N2008-1181
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants (période du 1er octobre 2007 au 30 septembre 2008)
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SG/SRH/SDMEC/SDDPRS/N2008-1183
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
PACTE - Recrutements au titre de 2008
Arrêté du 2/06/2008