Sommaire n° 47 du 13-11-2008 au 20-11-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDDRC/C2008-3026
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de mise en oeuvre de la mesure formation, information et diffusion des connaissances scientifiques et des pratiques novatrices (dispositifs 111A et 111B) du plan de développement rural hexagonal (PDRH).
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DGPAAT/SDEA/C2008-3024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allègement des charges (FAC) et prêts de consolidation en faveur des arboriculteurs touchés par les conséquences des épisodes de gel du printemps 2008.
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DGPAAT/SDEA/C2008-3025
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides d'urgence d'allègement des charges financières et sociales mises en place dans le cadre de la Conférence sur la situation économique de l'agriculture.
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DGPAAT/SDPM/C2008-3027
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
FCO - Aide à l'adaptation de l'engraissement d'animaux - 3 octobre 2008 au 31 mars 2009
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DGER/SDEDC/SDPOFE/N2008-2136
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation de la rentrée scolaire 2009
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DGER/SDPOFE/C2008-2014
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise en oeuvre de la mesure formation, information et diffusion des connaissances scientifiques et des pratiques novatrices (dispositifs 111A et 111B) du plan de développement rural hexagonal (PDRH).
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DGER/SDPOFE/SDEDC/N2008-2140
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rénovation de la voie professionnelle - Mise en œuvre du baccalauréat professionnel en trois ans dans l'enseignement agricole à partir de la rentrée scolaire 2009.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8286
du 17-11-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Surveillance de West Nile : nécessité de renforcer la vigilance au niveau national
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8287
du 18-11-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesures de gestion des exploitations suspectes et confirmées infectées d'influenza aviaire faiblement pathogène
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8288
du 19-11-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Rapport annuel ruminants. Questionnaire 2008
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8289
du 19-11-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
FCO - Surveillance sentinelle du territoire
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Note de service DGAL/SDSSA/MAPP/N2008-8290
du 20-11-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Liste de dangers et points prioritaires en abattoir d'animaux de boucherie ; supports de relevé des constats et rapports d'inspection (mini-grilles)
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DPMA/SDAEP/C2008-9633
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution d'une aide sociale exceptionnelle aux marins pêcheurs salariés - Plafonnement de l'aide
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DPMA/SDRH/N2008-9635
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 15 novembre 2008.
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SG/SAFSL/SDTPS/C2008-1544
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides d'urgence d'allègement des charges financières et sociales mises en place dans le cadre de la Conférence sur la situation économique de l'agriculture.
Arrêté du 06/11/2008
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDEDC/N2008-2138
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Médecine de prévention pour les enseignants et les documentalistes contractuels de droit public exerçant dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat.
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DGER/SDESR/N2008-2137
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Surveillance médicale des agents des services déconcentrés, des établissements publics d'enseignement agricole et des établissements publics nationaux (CEZ, INFOMA, ...). Passation des conventions avec les caisses locales de mutualité sociale agricole.
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DGER/SDEDC/N2008-2138
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.