Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDPM/N2008-3020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide " de minimis " compensant partiellement la perte de marge brute subie par les éleveurs d'ovins allaitants touchés par la crise - dispositif 2008 - Modification des montants d' indemnisation

DGER

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8298 du 04-12-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en oeuvre par Viniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8299 du 01-12-2008 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
évolution de la réglementation relative à la maladie d'Aujeszky

DPMA

DPMA/SDRH/N2008-9636 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 1er décembre 2008.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2008-1264 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilans d'activités des comités et commissions d'hygiène et de sécurité en 2007.
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1265 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prévention et traitement des troubles musculo-squelettiques (TMS) : document d'information élaboré par le comité d'hygiène et de sécurité ministériel (CHSM)
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1270 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours externe et interne pour le recrutement des techniciens de formation et de recherche.

Décision du 20-11-2008

Décision du 20/11/2008

Arrêté du 27-11-2008

Arrêté du 27/11/2008

Arrêté du 05-11-2008

Arrêté du 05/11/2008