Sommaire n° 52 du 18-12-2008 au 25-12-2008
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDCM/N2008-3027
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre par l'ONIPPAM d'une aide d'urgence en faveur des producteurs de lavande et lavandin victimes de dégâts provoqués par la sécheresse ou la maladie du dépérissement.
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DGPAAT/SDFB/N2008-3026
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mesure et réduction des charges administrative : simplification de procédures applicables en forêt de protection
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DGER/MSSI/N2008-2157
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique 2008-2009 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2008.
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DGER/SDEDC/N2008-2154
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place, pour la rentrée scolaire 2009, des personnels de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques et responsables d'antenne.
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DGER/SDEDC/N2008-2155
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer au cours de la rentrée scolaire 2009 de directeur d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (01), directeur adjoint chargé de la formation initiale scolaire (02), directeur adjoint chargé de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage (03), directeur adjoint chargé de l'exploitation et du développement agricole (04)
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DGER/SDESR/N2008-2156
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription en sections préparatoires au BTSA dans les établissements publics et privés de formation initiale scolaire (rentrée 2009) (Rectificatif).
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Note de service DGAL/SDPPST/N2008-8350
du 24-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nouvelle méthode d'analyse officielle de détection des résidus à activité antibiotique dans le muscle - méthode des quatre boites (méthode LMV/90/01 version 5).
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8342
du 23-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Fièvre Catarrhale Ovine - Conditions de mouvements des ruminants sur le territoire national, dans le cadre des échanges communautaires et avec la Suisse
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Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8344
du 23-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Modalités d'usage et de distribution du vaccin contre la FCO - BTV1 / BTV8 - campagne 2008 / 2009 - compléments d'informations
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8336
du 22-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Suppression des dérogations dans la filière laitière en vue de l'utilisation de conditionnement et d'emballage d'un autre atelier de production que celui dont les produits sont originaires.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8347
du 24-12-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en place de la délégation de service public dans le domaine des transports de denrées.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8349
du 24-12-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en place de la délégation de service public dans le domaine des transports de denrées.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDAEI/N2008-8335
du 22-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mission audit USDA pour l'année 2009
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Note de service DGAL/SPPST/SDSSA/N2008-8334
du 22-12-2008
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Démultiplication de la formation Inspections ante et post mortem des lots de volailles et lagomorphes
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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1285
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Démultiplication de la formation " Inspections ante et post mortem des lots de volailles et lagomorphes "
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SG/SRH/MSIRH/N2008-1288
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des DDEA dans le SIRH du MAP
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SG/SRH/MSIRH/N2008-1289
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des DRAAF dans le SIRH du MAP
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SG/SAFSL/SDABC/N2008-1558
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan de clôture 2008 - Rattachement des charges et des produits à l'exercice
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SG/SAFSL/SDLP/N2008-1559
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du volet "immobilier de l'Etat" du Plan de relance
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SG/SAFSL/SDTPS/C2008-1545
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Clôture des comptes de l'exercice comptable 2008 des organismes de mutualité sociale agricole.
Arrêté du 27/11/2008
Décision du 16/12/2008
Arrêté du 17/12/2008