Bulletin officiel

DGFAR

• DGFAR/SDTE/C2003-5009 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Groupements d'employeurs ayant pour objet le remplacement des chefs d'entreprise effectuant des travaux forestiers.

DGAL

• Note de service DGAL/SDQPV/N2003-8098 du 30-05-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Plan de surveillance de la contamination des haricots verts par des résidus de produits phytopharmaceutiques - Disposition spécifique.

• Note de service DGAL/SDQPV/N2003-8099 du 30-05-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Plan de surveillance de la contamination des framboises par des résidus de produits phytopharmaceutiques - Disposition spécifique.

• Note de service DGAL/SDQPV/SDRRCC/N2003-8097 du 30-05-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Plan de surveillance de la contamination des céréales stockées en silos par les résidus de produits phytopharmaceutiques et par certaines mycotoxines

• Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8101 du 30-05-2003 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Modalités de mise en oeuvre des analyses de laboratoire dans le cadre des tests rapides de dépistage de la tremblante sur les petits ruminants suspects cliniques

• Note de service DGAL/SDSPA/N2003-8102 du 05-06-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Présentation de 17 textes communautaires amendant ou complétant le règlement (CE) n°1774/2002

• Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2003-8100 du 30-05-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Programme d'estimation de la prévalence de la tremblante chez les ovins et les caprins à l'abattoir et à l'équarrissage en 2003

• Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8103 du 05-06-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Nouvelles procédures dans le domaine des transports