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• Arrêté du 16-06-2025

  Arrêté précisant les caractéristiques des emplois à pourvoir au titre de l'année 2025 pour les concours de recrutement de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole (classe normale)

• Instruction technique DGAL/MUS/2025-424 du 09-06-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Fiches techniques associées plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU) en santé des végétaux

• Programme national d'aide du 06-06-2025

  Programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions Ultrapériphériques - POSEI France 2025

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-308 du 16-05-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Surveillance et gestion de la fièvre catarrhale ovine sur le territoire national

• Instruction technique DGPE/SDFE/2025-292 du 12-05-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Mise en œuvre d’un dispositif d’indemnisation exceptionnel pour les élevages de poules pondeuses ayant subi des pertes économiques du fait des restrictions mises en place dans le cadre de la lutte contre l’influenza aviaire hautement pathogène 2022-2023.

• Instruction technique DGAL/SDSSA/2025-291 du 05-05-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Règles générales encadrant la mise sur le marché des viandes de gibier sauvage

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-214 du 02-04-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Influenza aviaire Hautement Pathogène (IAHP) - guide technique – gestion chez les oiseaux captifs

• Instruction technique DGAL/MUS/2025-211 du 01-04-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Bilan des évènements alimentaires enregistrés en 2023

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-160 du 14-03-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.

  Influenza aviaire (IA) - Programme de surveillance de l'Union européenne (Enquête annuelle IA) – Année 2025

• Décision du 11-03-2025

  Décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-POP-2025-12 du 11 mars 2025 portant modification de la décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-POP-2022-062 modifiée relative au dépôt et à la présentation des programmes opérationnels par les organisations de producteurs.

• Avis du 27-02-2025

  Avis relatif à la publication au JOUE du règlement de la Commission européenne enregistrant l'indication géographique protégée (IGP) « Caviar d'Aquitaine »

  Règlement d’exécution (UE) 2025/342 de la Commission du 13 février 2025 concernant l’enregistrement de l’indication géographique «Caviar d’Aquitaine» (IGP) dans le registre de l’Union des indications géographiques conformément au règlement (UE) 2024/1143 du Parlement européen et du Conseil

• Arrêté du 21-02-2025

  FICHES PROFIL PROFESSEUR DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE (Annexe à l'arrêté caractéristiques du 21 février 2025)

• Arrêté du 21-02-2025

  FICHES PROFILS MAITRE DE CONFERENCE 1ère session 2025 (annexe arrêté caractéristiques du 21 février 2025)

• Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-107 du 11-02-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.

  Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière JEVI, en France métropolitaine

• Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-109 du 11-02-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.

  Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière forêt-bois, en France métropolitaine

• Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2025-77 du 07-02-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Dispositif PSPC - Plans de surveillance et plan exploratoire de la contamination de certaines denrées alimentaires d'origine animale et végétale par les Escherichia coli producteurs de Shigatoxines - année 2025

• Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2025-75 du 07-02-2025 RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Dispositif PSPC - Plan de surveillance de la contamination des fromages au lait cru par Listeria monocytogenes, par Salmonella spp. et par E. coli STEC aux stades de la production et de l'affinage - année 2025

• Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2025-76 du 07-02-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Dispositif PSPC - Plans de contrôle et plans de surveillance des contaminants, substances indésirables/interdites, des salmonelles et de l’utilisation des antibiotiques et des additifs coccidiostatiques dans les matières premières, les prémélanges et aliments composés destinés à l'alimentation animale – Année 2025 – Dispositions spécifiques.

• Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2025-71 du 06-02-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Dispositif PSPC - Modalités spécifiques pour la mise en oeuvre de trois plans de surveillance concernant des produits prêts à manger (PAM) à la distribution : contamination par Listeria monocytogenes des produits de la pêche, contamination par Listeria monocytogenes et Salmonella des substituts végétaux de DAOA, contamination par Listeria monocytogenes et Salmonella d'autres produits végétaux PAM.

• Programme du 30-01-2025

  Programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions Ultrapériphériques

• Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2025-8 du 06-01-2025 RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Dispositif PSPC Campagne 2025- Plan de surveillance de la contamination par Listeria monocytogenes et Salmonella spp. des saucissons secs et autres pièces cuites ainsi que de certains produits à cuire au stade de la distribution.

• Arrêté du 23-12-2024

  Arrêté du 23 décembre 2024 portant modification de l’arrêté du 9 mai 2017 définissant les actions standardisées

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-714 du 19-12-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Surveillance et gestion de la fièvre catarrhale ovine dans le contexte d’introduction sur le territoire national du BTV 3 - 3ème mise à jour

• Instruction technique DGAL/SDSSA/2024-673 du 06-12-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Gestion du risque norovirus en lien avec la consommation de coquillages.

• Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-659 du 04-12-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Dispositif PSPC - Plan de surveillance du Staphylococcus aureus résistant à la méticilline (SARM) chez les porcs d’engraissement à l’abattoir - 2025.

• Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-655 du 03-12-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques dans les contenus cæcaux des porcs d’engraissement et des bovins de moins d’un an - 2025

• Cahier des charges du 31-10-2024

  Cahier des charges modifié IGP "Poulet de l'Ardèche" / "Chapon de l'Ardèche"

  Arrêté du 15 octobre 2024 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Poulet de l'Ardèche »/« Chapon de l'Ardèche »

• Arrêté du 31-10-2024

  Cahier des charges modifié IGP "Pintade de l'Ardèche"

  Arrêté du 15 octobre 2024 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Pintade de l'Ardèche »

• Instruction technique DGAL/SDSSA/2024-548 du 01-10-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Contrôle des centres de collecte du gibier sauvage et des véhicules de transport des carcasses en poils/plumes de gibier sauvage

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-546 du 30-09-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Plan de vaccination officiel IAHP – Campagne de vaccination des canards - octobre 2024

• Note de service DGAL/SDPRS/2024-534 du 26-09-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Appel à candidatures pour la création du réseau de laboratoires agréés pour la détection de Ceratocystis platani sur tissus ligneux de platane par méthode PCR temps réel.

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2024-535 du 25-09-2024 RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2025).

• Instruction technique DGAL/SDSSA/2024-528 du 24-09-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Critères de détermination des établissements éligibles à des mesures de flexibilité et lignes directrices en matière de mise en oeuvre de cette flexibilité au niveau du plan de maîtrise sanitaire

• Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-515 du 16-09-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Mise en quarantaine des ruminants destinés à l'exportation vers les Pays-Tiers

• Note de service DGAL/SDPRS/2024-517 du 16-09-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Indemnisation des grandes entreprises dont les cheptels sont touchés par l’IAHP entre le 01/08/2024 et le 31/07/2025 : volet sanitaire – Acompte uniquement

• Instruction technique DGAL/SDSPV/2024-507 du 09-09-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA075 relative à la détection de Ceratocystis platani par PCR en temps réel

• Instruction technique DGAL/SDSSA/2024-497 du 04-09-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Conduite à tenir dans les établissements d’abattage de volailles lors de l’abattage de troupeaux des espèces Gallus gallus ou Meleagris gallopavo déclarés infectés ou suspects d’infection par Salmonella suite aux analyses réalisées en élevage.

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-479 du 20-08-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Surveillance et gestion de la fièvre catarrhale ovine dans le contexte d’introduction sur le territoire national du BTV 3, 2EME MODIFICATION

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-474 du 14-08-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Surveillance et gestion de la fièvre catarrhale ovine dans le contexte d’introduction sur le territoire national du BTV 3.

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-466 du 08-08-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Plan national d’intervention sanitaire d’urgence Peste porcine africaine – scénarios et stratégie de lutte.

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-462 du 02-08-2024 RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Influenza aviaire (IA) - Surveillance événementielle dans la faune sauvage

• Instruction technique DGAL/SDSSA/2024-457 du 01-08-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Règles générales encadrant la mise sur le marché des viandes de gibier sauvage.

• Instruction technique DGAL/SDPRS/2024-451 du 30-07-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Dispositif de formation « Harmonisation de l'inspection dans le domaine des produits carnés (produits à base de viande, préparations de viande, viandes hachées) dans les établissements agréés »

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-415 du 11-07-2024 RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.

  Influenza aviaire (IA) - Programme de surveillance de l'Union européenne (Enquête annuelle IA) – Année 2024

• Annexe d'arrêté du 20-06-2024

  Fiches de postes - Annexe de l'arrêté du 20 juin 2024 précisant les caractéristiques des emplois à pourvoir au titre de l’année 2024 pour les concours de recrutement de maître de conférences de l’enseignement supérieur agricole (grade de classe normale)

• Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2024-326 du 17-06-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Conditions d'agrément des établissements exportant des viandes et produits carnés vers les États-Unis d'Amérique (USA).

• Règlement technique du 14-03-2024

  Règlement technique d'examen des variétés de pomme de terre, homologué par l'arrêté du 6 mars 2024

  Arrêté du 6 mars 2024

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-145 du 28-02-2024 RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Modalités de vaccination contre l’Influenza aviaire des oiseaux détenus dans les établissements zoologiques

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2024-54 du 26-01-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Modalités de gestion des suspicions et des foyers de septicémie hémorragique virale (SHV) et de nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) qui affectent les poissons.

• Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-822 du 28-12-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Plan de surveillance de la contamination par Listeria monocytogenes et Salmonella spp. des saucissons secs et autres pièces cuites ainsi que de certains produits à cuire au stade de la distribution.

• Instruction technique DGAL/SDPRS/2023-501 du 01-08-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Orientations stratégiques et priorités 2024 pour l'organisme DGAL

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-242 du 07-04-2023 RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Biosécurité – Conditions de mise à l’abri de volailles en élevage commercial.

• Instruction technique DGAL/SDSPV/2023-202 du 15-03-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.

  Ordre de méthode-ordre de service d'inspection Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)

• Note de service DGAL/MUS/2022-495 du 29-06-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Mises en situation pour la gestion d'une épizootie - Cycle 2022-2024- Entraînements et Exercices.

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2022-247 du 25-03-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Influenza aviaire – Dépeuplement préventif en Bretagne dans le cadre de l’épizootie 2021-2022.

• Instruction technique DGAL/SDSSA/2021-990 du 28-12-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Gestion du risque norovirus en lien avec la consommation de coquillages.

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2021-855 du 12-11-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  SAGIR - surveillance de l’influenza aviaire dans la faune sauvage

• Instruction technique DGAL/SDSBEA/2021-768 du 20-10-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Certification aux échanges dans TRACES NT- Nouveaux certificats de la LSA.

• Instruction technique DGAL/SDASEI/2021-253 du 07-04-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Conditions d'agrément des établissements exportant des viandes et produits carnés vers les États-Unis d'Amérique (USA).

• Instruction technique DGAL/SDPAL/2021-148 du 25-02-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Influenza aviaire – Mesures applicables à la suite de la confirmation d’un foyer IAHP dans un établissement

• Instruction technique DGAL/SDSPA/2021-141 du 24-02-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Influenza aviaire - Supervision des opérations de nettoyage et désinfection d’un foyer IAHP

• Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-822 du 28-12-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Influenza aviaire – Mesures applicables à la suite de la confirmation d’un foyer IAHP dans un établissement

• Instruction technique DGAL/SDSSA/2018-800 du 30-10-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Échanges intracommunautaires et importations de viandes fraîches de gibier sauvage dans un contexte de peste porcine africaine

• Instruction technique DGAL/SDSPA/2018-799 du 30-10-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Mise en quarantaine des bovins destinés à l'exportation vers les Pays-Tiers

• Note de service DGAL/SDQPV/2016-36 du 15-01-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 041 version 1 relative à la détection de Phyllosticta citricarpa par PCR en temps réel.