Mise en œuvre par l'ONIFLHOR d'une mesure de prêts à taux O accordés, suite au gel survenu entre le 7 et le 11 avril 2003.

Mise en place par l'ONIFLHOR d'une mesure destinée à venir en aide aux exploitations en grande difficulté à la suite de l'épisode gel survenu entre le 7 et le 11 avril 2003.ise en place par l'ONIFLHOR d'une mesure destinée à venir en aide aux exploitation

Extension des dispositions des règlements (CEE) n° 1408/71 et (CEE) n° 574/72 aux ressortissants des pays tiers qui ne sont pas déjà couverts par ces dispositions uniquement en raison de leur nationalité.

Niveau sonore aux oreilles du conducteur de tracteurs agricoles et forestiers à roues - Dispositions transitoires.

Dossier individuel d'évaluation du conseiller principal d'éducation stagiaire.

Récapitulatif des instructions relatives aux conditions d'agrément des établissements à l'exportation vers certains pays tiers de viandes fraîches d'animaux de boucherie et de volailles et de produits à base de viande.

Plan de contrôle des dioxines dans les oeufs de poules pondeuses élevées en plein air.

Appels de candidatures en détachement au parc national de Port-Cros, à la chambre régionale des comptes de Franche-Comté, au Service de l'Autorité de Contrôle des Nuisances Sonores Aéroportuaires (ACNUSA) et au conseil supérieur de la pêche (CSP).

Secteur Culture de l'ASMA Nationale.

Evolution du système d'exploitation des serveurs locaux.