Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4053 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formulaire de transmission des données départementales relatives au service public de l'équarrissage.

DGFAR

DGFAR/SDFB/C2003-5027 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositions dérogatoires portant sur les normes dimensionnelles des plants forestiers éligibles aux aides de l'Etat à l'investissement, suite à la sécheresse 2003.
DGFAR/SDPS/C2003-5024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nature du congé paternité au regard du règlement (CEE) n°1408/71 portant coordination des régimes de sécurité sociale et des conventions bilatérales de sécurité sociale conclues par la France.
DGFAR/SDPS/C2003-5025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bénéfice du maintien de droit aux prestations des assurances maladie et maternité en faveur des personnes qui se déplacent hors de France.
DGFAR/SDPS/C2003-5026 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
L'accès aux soins des assurés d'un régime français de sécurité sociale au sein de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.
DGFAR/SDPS/N2003-5020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DGFARN20035020Z
DGFAR/SDTE/N2003-5021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Expérimentation d'un contrat de travail à durée déterminée à temps plein annexé à la déclaration unique d'embauche.

DGER

DGER/POFEGTP/N2003-2070 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme national de formation continue 2004.
DGER/POFEGTP/N2003-2073 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2003 - additif.
DGER/SDACE/C2003-2012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de services des personnels enseignants.
DGER/SDACE/SDES/C2003-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long ; Etablissements publics et privés sous contrat ; FORMATION INITIALE
DGER/SDES/N2003-2069 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/N2003-8166 du 09-10-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de récolte des viandes de la langue, des joues et des autres viandes de la tête des bovins en abattoirs. Modalités de prélèvement des iléons de petits ruminants.

DGA

DGA/GESPER/N2003-1302 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste de directeur départemental des services vétérinaires (poste susceptible d'être vacant).
DGA/SDDPRS/N2003-1301 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme national de formation continue 2004.
DGA/SDDPRS/N2003-1307 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours interne pour le recrutement de secrétaires administratifs des services déconcentrés.
DGA/SDDPRS/N2003-1308 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours interne, externe et troisième concours pour l'accès au corps des techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole.