Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4048 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre des mesures d'indemnisation dans le cadre de la lutte contre la Sharka sur les arbres fruitiers.

DGER

DGAL

Note de service DGAL/MASCS/N2003-8161 du 25-09-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation de la passation de service des DDSV
Note de service DGAL/SDQPV/C2003-8014 du 23-09-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en oeuvre des mesures d'indemnisation dans le cadre de la lutte contre la Sharka sur les arbres fruitiers.

DGA

DGA/GESPER/N2003-1290 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nominations au choix dans le corps des attachés d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole.
DGA/GESPER/N2003-1291 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nominations au choix des attachés d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole au grade d'attachés principaux d'administration scolaire et universitaire de 2ème classe.
DGA/GESPER/N2003-1292 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nominations au choix des attachés principaux d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole de 2ème classe au grade attachés principaux d'administration scolaire et universitaire de l'enseignement agricole de 1ère classe.
DGA/SDLP/N2003-1288 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Congés bonifiés : ETE 2004.
DGA/SDMS/N2003-1293 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation de la passation de service des DDSV.

SAJ

SAJ/SDDPPSE/N2003-9103 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publication du Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie réglementaire du livre VI du Code Rural.