Recherche et innovation
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2024-648
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 05-12-2024
Mise en œuvre des réseaux d’innovation et de transfert agricole en outre-mer pour la période 2024 -2027 (RITA 3).
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2024-640
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-11-2024
Participation au Prix Europe 2025 de l'enseignement agricole technique et supérieur initié par la Fondation Hippocrène.
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Note de service : DGER/SDRICI/2024-610
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-11-2024
Préciser les modalités pratiques d'organisation des évènements du "Printemps des transitions" dans les établissements de l'enseignement agricole pour 2025.
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Note de service : DGER/SDRICI/2024-397
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-07-2024
Campagne de saisie des données de 2023 BD-ALEXIA et GALEXIA
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2024-295
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-06-2024
Cahier des charges de l’AMI « Transitions et Souveraineté »
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Note de service : DGER/SDRICI/2024-57
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-02-2024
Appel à propositions 2024 pour la constitution d'unités mixtes technologiques (UMT).
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2023-740
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-11-2023
Participation au Prix Europe 2024 de l'enseignement agricole technique et supérieur initié par la Fondation Hippocrène.
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-733
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-11-2023
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités pratiques d’organisation des évènements du "Printemps des transitions" dans les établissements de l’enseignement agricole pour 2024.
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2023-609
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-09-2023
Recensement des mobilités sortantes des étudiants et des agents de l'enseignement supérieur agricole, agronomique, vétérinaire et paysager, public et privé.
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-434
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-07-2023
Présentation du dispositif d’appui à la mise en œuvre d’EPA2 dans les établissements de l’enseignement technique agricole (Référents EPA2) - Campagne 2023-2024
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-435
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-07-2023
Lancements des 3 appels à projets Emergence – Projets de développement (ex Tiers-Temps) – Chef de projet et de partenariat, pour sélectionner des projets participant aux objectifs du plan « Enseigner à Produire Autrement pour les Transitons et l’Agroécologie » (EPA2)
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-424
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-07-2023
Présentation du programme et des modalités pratiques d’organisation des douzièmes rencontres nationales des exploitations agricoles, ateliers pédagogiques et plateaux techniques
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-423
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-07-2023
Campagne de saisie des données de 2022 sous ALEXIA et GALEXIA
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-291
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-05-2023
Modalité d’utilisation de l’outil « Démarches simplifiées - Mobilité » relative à la déclaration de la mobilité européenne et internationale des apprenants et des personnels de l’enseignement agricole technique public et privé ainsi que la déclaration des mobilités entrantes en établissement agricole technique public et privé.
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-194
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-03-2023
Appel à propositions 2023 pour la constitution d'unités mixtes technologiques(UMT)
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-67
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-02-2023
Appel à projets tiers temps contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, à la mission éducative ou de coopération internationale, à l’attention des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2022-856
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-11-2022
Participation au Prix Europe 2023 de l'enseignement agricole technique et supérieur initié par la Fondation Hippocrène.
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-699
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-10-2022
Appels à projets tiers temps contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, à la mission éducative ou de coopération internationale, à l 'attention des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-431
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-06-2022
Règles de désignation des référents EPA2 et des porteurs de projet EMERGENCE en établissement pour l'année scolaire 2022/2023.
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-371
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-05-2022
Appel à projet chefs de projet et de partenariat 2022
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-359
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-05-2022
Campagne de saisie des données de 2021 sous ALEXIA et lancement du nouveau dispositif « GALEXIA-VALOREXIA » à partir de la rentrée scolaire 2022.
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-314
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-04-2022
modalités d'attribution des aides pour effectuer une mobilité à l'étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation ».
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-209
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-03-2022
Lancement de la phase nationale pilote de l’outil « Démarches simplifiées - Mobilité » relative à la déclaration de la mobilité européenne et internationale des apprenants et des personnels de l’enseignement agricole technique public et privé.
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-126
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-02-2022
Lancement d'un appel à candidatures en vue de procéder à la qualification d'instituts techniques agricoles (ITA), d'instituts techniques agro-industriels (ITAI) et de deux structures nationales de coordination pour la période 2023-2027.
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-76
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-01-2022
appel à propositions pour la constitution d'unités mixtes technologiques (UMT)
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-846
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-11-2021
Appel à propositions de projets "tiers temps" contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole. - Demande de prolongation des projets tiers temps existants.
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2021-811
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-10-2021
participation au Prix Europe 2022 de l'enseignement agricole technique et supérieur initié par la Fondation Hippocrène.
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2021-722
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-10-2021
Feuille de route des appels à projet du PNDAR 2022-2027.
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2021-662
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-09-2021
Instruction technique complémentaire à la note de service du 04/08/2021 DGER/SDRICI/DGPE/SDPE/2021-604 qui définit le cahier des charges pour la rédaction des contrats d'objectifs et des programmes pluri-annuels et annuels de développement agricole et rural, ainsi que les modalités de suivi des activités mises en œuvre par l'ensemble des bénéficiaires.
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2021-604
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-08-2021
Cahier des charges relatif à la rédaction des contrats d'objectifs et des programmes pluriannuels de développement agricole et rural éligibles aux financements du CASDAR
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-561
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-07-2021
Orientations relatives à la préparation du programme national de développement agricole et rural 2022-2027, financé par le compte d’affectation spéciale « développement agricole et rural » (CASDAR).
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-427
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-06-2021
Instructions pour la gestion du dispositif des référents « Enseigner à produire autrement, pour les transitions et l’agroécologie » en établissement d’enseignement agricole technique
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-347
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-05-2021
Appel à projets 2021 pour la rentrée 2022, pour la sélection de chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-310
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-04-2021
campagne de saisie des données 2020 sous ALEXIA et formation au nouveau système de gestion des données.
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-287
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-04-2021
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les apprenants préparant un certificat d'aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2021.
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-281
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-04-2021
Lancement de l'appel à projets de recherche d’alternatives à l’usage d’herbicides à base de glyphosate
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-243
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-04-2021
lancement d'un appel à propositions en vue de l'agrément d'unités mixtes technologiques UMT.
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-177
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-03-2021
modalités d'attribution des aides pour effectuer une mobilité à l'étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation ».
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-49
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-02-2021
appel à projets de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l'année 2021.
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-60
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-01-2021
lancement du Festival ALIMENTERRE et de la 8ème édition du Prix ALIMENTERRE dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2020-2021.
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-806
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-12-2020
participation au Prix Europe 2021 de l'enseignement agricole technique et supérieur initié par la Fondation Hippocrène.
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-472
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-07-2020
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2021
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2020-398
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-06-2020
Éléments d’organisation et de méthode pour la mise en place opérationnelle du Plan « Enseigner à produire autrement, pour les transitions et l’agroécologie » 2020 – 2024 (EPA2), à l’échelle régional et locale
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-192
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-03-2020
modalités d'attribution des aides pour effectuer une mobilité à l'étranger pour les étudiants et apprentis des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste, ou de master « métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation ».
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-190
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-03-2020
Campagne de saisie des données 2019 sous ALEXIA et phase de test du nouveau système de gestion des données.
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-184
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-03-2020
Appel à projets "L'enseignement agricole au service des transitions agroécologiques" – TAE 2020.
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-90
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-02-2020
Regroupement national des référents régionaux Enseigner à produire autrement 2 et des porteurs de projets CASDAR TAE+.
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-68
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-01-2020
Enseigner à produire autrement, pour les transitions et l'agroécologie.
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-20
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-01-2020
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les apprenants préparant un certificat d'aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2020.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-879
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-12-2019
appel à projets de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l'année 2020.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-845
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-12-2019
lancement d'un appel à propositions en vue de l'agrément de réseaux mixtes technologiques (RMT).
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-797
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-11-2019
participation au Prix Europe 2020 de l'enseignement agricole initié par la Fondation Hippocrène.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2019-789
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-11-2019
Appel à projets Ecophyto’TER, identification des établissements de l’enseignement agricole, technique et supérieur, candidats à la mise en place d’actions techniques et pédagogiques dans le cadre d’ECOPHYTO 2+.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-784
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-11-2019
appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-737
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-10-2019
promouvoir d'avantage l'Europe dans les établissements d'enseignement technique agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-654
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-09-2019
lancement du Festival ALIMENTERRE et du Prix ALIMENTERRE dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019 – 2020.
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Note de service : DGER/SDES/2019-512
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-07-2019
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche PEDR : Campagne 2019.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-221
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-03-2019
modalités d'attribution des aides pour la réalisation d'une mobilité à l'étranger pour les étudiants des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste.
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Note de mobilité : DGER/SDRICI/2019-208
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-03-2019
lancement d'un appel à propositions en vue de l'agrément d'unités mixtes technologiques (UMT).
-
Note de service : DGER/SDRICI/2019-153
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-02-2019
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les apprenants préparant un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2019.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-21
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-01-2019
Appel à projets de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l'année 2019.
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-944
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-12-2018
lancement d'un appel à propositions en vu de l'agrément de réseaux mixtes technologiques (RMT).
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-940
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-12-2018
Cette note a pour objet de présenter une démarche conjointe de formation DGAL/DGER, sur la sécurité sanitaire des aliments, à destination des centres de transformation alimentaire des EPLEFPA (Établissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles).
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-894
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2018
Participation au Prix Europe de l'enseignement agricole initié par la Fondation Hippocrène.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2018-826
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-11-2018
appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-711
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-09-2018
promotion du Festival ALIMENTERRE et diffusion du prix ALIMENTERRE dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2018-2019.
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-697
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-09-2018
Formation en 2018 des référents régionaux "enseigner à produire autrement".
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-608
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-08-2018
lancement de l'appel à projet de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2019.
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-264
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-04-2018
appel à projets 2018 pour la rentrée 2019, pour la sélection de chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-170
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-03-2018
modalités d'attribution des aides pour la réalisation d'une mobilité à l'étranger pour les étudiants des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste.
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-171
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-03-2018
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les apprenants préparant un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2018.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2018-97
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-02-2018
lancement de l'appel à propositions d'unités mixtes technologiques (UMT) pour l'année 2018.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2017-1024
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-12-2017
Appel à projet de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l’année 2018.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2017-878
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-11-2017
Appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2017-817
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2017
promotion du Festival ALIMENTERRE et diffusion du prix ALIMENTERRE dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2017-2018.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2017-737
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-09-2017
Participation au prix Europe de l’enseignement agricole français.
-
Instruction technique : DGER/SDRICI/2017-731
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-09-2017
Rencontres inter-régionales des directeurs d'exploitations agricoles et directeurs d'ateliers technologiques et des référents « enseigner à produire autrement ».
-
Note de service : DGER/SDES/2017-711
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-08-2017
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2017.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2017-420
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-05-2017
Appel à projets 2018, pour la sélection de chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2017-228
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-03-2017
Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les élèves et étudiants préparant un baccalauréat technologique, un baccalauréat professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, en formation initiale scolaire dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2017.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2017-114
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-02-2017
lancement de l'appel à propositions d'unités mixtes technologiques (UMT) pour l'année 2017.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2017-94
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-02-2017
Lancement d'un appel à candidatures en vue de procéder à la qualification d'instituts techniques agricoles (ITA), d'instituts techniques agro-industriels (ITAI) et de deux structures nationales de coordination.
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Note de service : DGER/SDRICI/2017-59
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-01-2017
Participation au prix Europe de l’enseignement agricole français.
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2017-32
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-01-2017
Recensement des mobilités sortantes des apprenants et des agents de l'enseignement agricole technique et supérieur, public et privé.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2016-1006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-12-2016
Appel à projets de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l'année 2017.
-
Instruction technique : DGPE/SDI/2016-877
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-11-2016
Modalités de mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d’enseignement agricole pour la préparation et les finales du126ième Concours Général Agricole (CGA).
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-856
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-11-2016
Appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2016-692
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-09-2016
promotion du Festival ALIMENTERRE et diffusion du prix ALIMENTERRE dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2016-2017.
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-600
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-07-2016
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d’innovation et de partenariat pour l'année 2017
-
Note de service : DGER/SDRICI/2016-486
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-06-2016
description du dispositif chef de projet de partenariat permettant à de jeunes ingénieurs de s'impliquer dans l'enseignement technique agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-476
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-06-2016
attribution de bourses d'excellence pour l'accueil de jeunes fonctionnaires étrangers dans les établissements d'enseignement agronomique, vétérinaire et paysager sous tutelle (ou sous contrat) du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt pour l'année universitaire 2016-2017.
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-426
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-05-2016
appel à projets pour la mise en place dans les établissements d’enseignement agricole, de dispositifs de diffusion et de transfert des principes et techniques permettant de concevoir des systèmes de culture innovants, économes et performants.
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2016-412
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-05-2016
gouvernance des dispositifs de recherche, d'innovation, d'innovation et de développement agricole financés par le compte d'affectation spéciale "développement agricole et rural (CASDAR).
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-196
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-03-2016
modalités d'attribution des aides pour la réalisation d'une mobilité à l'étranger pour les étudiants des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste.
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-181
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-03-2016
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'étranger pour les élèves et étudiants préparant un baccalauréat technologique, un baccalauréat professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, en formation initiale scolaire dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2016.
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-119
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-02-2016
lancement de l’appel à propositions d’unités mixtes technologiques (UMT) pour l’année 2016
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-93
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-02-2016
Mobilisation pour la transition agro-écologique des exploitations agricoles et des ateliers technologiques de l'enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2016-29
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-01-2016
Organisation des neuvièmes rencontres des directeurs d’exploitation et d’atelier technologique de l’enseignement agricole sur le thème « Ensemble cultivons la transition : Produire et transformer autrement dans les EPL et les territoires » à Dannemarie-sur-Crète (Franche Comté), du 12 au 14 avril 2016
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Note de service : DGER/SDRICI/2015-919
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-11-2015
promotion du Festival ALIMENTERRE et diffusion du prix ALIMENTERRE dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2015-2016.
-
Note de service : DGER/SDES/2015-761
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-09-2015
candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : campagne 2015.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2015-673
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-07-2015
Lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2016
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Note de service : DGER/SDRICI/2015-524
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-06-2015
processus d’instruction des conditions de sécurité préalable à l’autorisation de déplacements à l’étranger par les directeurs d'établissements d’enseignement
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Note de service : DGER/SDRICI/2015-500
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-06-2015
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'étranger pour les élèves et étudiants préparant un baccalauréat technologique, un baccalauréat professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, en formation initiale scolaire dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2015.
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Note de service : DGER/SDRICI/2015-472
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-05-2015
lancement d'un appel à candidatures pour le dépôt de projets de RMT agro-industriels à agréer si possible au 1er janvier 2016.
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Note de service : DGER/SDRICI/2015-333
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-04-2015
attribution de bourses pour l'accueil de jeunes fonctionnaires étrangers dans les établissements d'enseignement agronomique, vétérinaire et paysager sous tutelle (ou sous contrat) du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt pour l'année universitaire 2015-2016.
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Note de service : DGER/SDRICI/2015-201
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-03-2015
modalités d'attribution des aides pour la réalisation d'une mobilité à l'étranger pour les étudiants des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2015-138
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-02-2015
Mobilisation pour la transition agro-écologique des exploitations agricoles et des ateliers technologiques de l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2014-998
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-12-2014
appel à projets de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l'année 2015
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Note de service : DGER/SDRICI/2014-855
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-10-2014
mise en œuvre des Journées régionales (2014-2015) et des Journées nationales (2015) de la coopération internationale de l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2014-644
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 05-08-2014
lancement de l’appel à projets de développement agricole et rural d’innovation et de partenariat pour l’année 2015
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Note de service : DGER/SDES/2014-648
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-08-2014
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2014
-
Note de service : DGER/SDRICI/2014-478
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-07-2014
rôle, identification et formation des référents du programme régional "enseigner à produire autrement " .
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Note de service : DGER/SDRICI/2014-410
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-05-2014
promotion du Festival ALIMENTERRE et diffusion du prix ALIMENTERRE dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2014-2015
-
Note de service : DGER/SDRICI/2014-268
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-04-2014
attribution de bourses pour l’accueil de jeunes fonctionnaires étrangers dans les établissements d’enseignement agronomique, vétérinaire et paysager sous tutelle (ou sous contrat) du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt pour l’année universitaire 2014-2015.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2014-242
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-03-2014
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'étranger pour les élèves préparant un baccalauréat technologique, un baccalauréat professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, en formation initiale scolaire dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2014.
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Note de service : DGER/SDRICI/2014-237
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-03-2014
Elaboration d'un programme régional de l'enseignement agricole pour la transition agroécologique et de mobilisation à cet effet des exploitations agricoles et des ateliers technologiques.
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Note de service : DGER/SDRICI/2014-181
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-03-2014
modalités d’attribution d’aides à la mobilité pour la réalisation de stages à l'étranger pour les étudiants des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste.
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Note de service : DGER/SDI/2014-12
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-01-2014
promotion du Festival ALIMENTERRE et diffusion du prix ALIMENTERRE dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2013-2014
-
: DGPAAT/SDDRC/C2013-3076
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 25-09-2013
cahier des charges relatif à la rédaction des contrats d'objectifs et des programmes pluriannuels de développement agricole et rural éligibles aux financements du CASDAR.
-
: CAB/C2013-0003
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-06-2013
orientations relatives à la préparation du programme national de développement agricole et rural 2014-2020, financé par le compte d'affectation spéciale " développement agricole et rural " (CASDAR).
-
: DGER/MSSI/N2011-2072
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-05-2011
Création d'un comité national de l'innovation pédagogique.
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: DGER/MSSI/N2011-2072
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-05-2011
Création d'un comité national de l'innovation pédagogique.
-
: CAB/C2009-0003
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 22-04-2009
Mise en place de 10 priorités agro-industrielles de recherche et développement
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: DGER/SDRD/N2005-2039
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-05-2005
Nouvelles modalités de partenariat Recherche - Développement - Formation : unités mixtes technologiques et réseaux mixtes thématiques
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: DGER/SDES/N2000-2069
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-07-2000
Conditions d'emploi des assistants d'enseignement et de recherche contractuels