Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants
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Note de service : DGER/SDPFE/2024-184
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-03-2024
Prévenir les conduites addictives en milieu professionnel.
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Note de service : DGER/SDES/2023-785
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-12-2023
Appel à projets 2024 et 2025 à destinations des établissements publics et privés d'enseignement supérieur agricole et des associations étudiantes pour lutter contre les violences sexuelles et sexistes (VSS)
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Note de service : DGER/SDPFE/2023-326
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-05-2023
Appel à participation aux appels à projets académique « Cordées de la réussite »
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Note de service : DGER/SDPFE/2023-170
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-03-2023
Lancement de l’Appel à Projets « Mon corps, ma ressource : apprendre à la préserver »
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Note de service : DGER/SDEDC/2022-555
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-07-2022
Note de service portant sur le cadre sanitaire applicable dans les établissements d’enseignement agricole technique à compter du mois de septembre 2022.
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-844
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-11-2018
Recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-501
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-07-2018
Mise en place de programmes de prévention des conduites addictives dans les établissements d’enseignement et de formation agricoles
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-916
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-11-2017
appel à projets "Étudiants : prévenir les addictions de pairs à pairs".
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Note de service : DGER/MAPAT/2017-893
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-11-2017
recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-695
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-08-2017
Appel à projet "conduites addictives et sécurité routière - Trace ta route".
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-137
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-02-2017
avis médical préalable à l'affectation des élèves et des étudiants de BTSA mineurs aux travaux réglementés ou ouvrant droit à dérogation permanente.
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-74
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-01-2017
Diffusion d’informations relatives aux attestations de sécurité routière - session 2017.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-871
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-11-2016
Appel à projet "étudiants : prévenir les addictions de pairs à pairs."
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-786
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-10-2016
recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-701
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-09-2016
"Prévention des conduites addictives".
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-698
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-09-2016
Appel à projet « Conduites addictives et Sécurité routière ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-393
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-05-2016
Enquête de recensement relative aux Projets d'Accueil Individualisé (PAI) et aux Plans d'Accompagnement Personnalisé (PAP)
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-52
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-01-2016
Diffusion d’informations relatives aux attestations de sécurité routière - session 2016
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-905
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-10-2015
recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique)
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2015-844
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-10-2015
concours VIH Pocket Films
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-736
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-09-2015
"interactions entre conduites addictives et climat scolaire".
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-735
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-09-2015
appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour le concours national concernant la prévention des addictions et la santé, la sécurité au travail.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-428
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-05-2015
rapport 2014 de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement (ONS).
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-95
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-02-2015
diffusion d’informations relatives aux attestations de sécurité routière - session 2015.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-924
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-11-2014
recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique).
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-617
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 26-07-2014
Appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour le concours national concernant la prévention de la consommation de substances psychoactives en situation de travail.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-598
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-07-2014
Concours destiné à promouvoir la responsabilité individuelle et collective des jeunes en matière de santé (élèves de 4ème et 3ème de l'enseignement agricole).
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-546
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-07-2014
stages en entreprise des élèves et étudiants de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles. Périodes de formation en milieu professionnel des élèves et des étudiants de BTSA de l'enseignement agricole. Mise en œuvre des modalités de dérogation et d’affectation aux travaux réglementés des jeunes de 15 ans au moins et de moins de 18 ans.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-370
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-05-2014
avis médical préalable à l'affectation aux travaux réglementés des élèves et des étudiants de BTSA mineurs.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-351
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-05-2014
enquête de recensement relative aux Projets d'Accueil Individualisé.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-321
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-04-2014
Rapport 2013 de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement (ONS).
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-150
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-02-2014
Diffusion d’informations relatives aux attestations de sécurité routière - session 2014
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: DGER/SDPOFE/N2010-2080
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-06-2010
mise en oeuvre de la Convention nationale pour l'intégration de la santé sécurité au travail.