Lait
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-146
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-03-2023
Surveillance à mener dans les élevages de ruminants concernés par les zones exposées de Savoie et Haute-Savoie suite à la présence de brucellose dans la population de bouquetins
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-845
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-11-2022
Dispositif national de paiement du lait en fonction de sa composition et de sa qualité et gestion des paramètres sanitaires du lait
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-785
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 26-10-2021
Dossier type d’agrément sanitaire pour les ateliers laitiers fermiers et artisanaux
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-355
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-05-2021
Inspection des établissements fabriquant, mélangeant ou conditionnant des poudres de lait ou de produits laitiers infantiles - annexe complémentaire relative aux plans d'autocontrôle recherchant Cronobacter spp. dans l'environnement de production
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-14
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-01-2020
Inspection des établissements fabriquant, mélangeant ou conditionnant des poudres de lait ou de produits laitiers infantiles
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-584
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-08-2019
Tests de dépistage et de confirmation de résidus d'antibiotiques et d'inhibiteurs dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-452
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-06-2019
Inspection des établissements fabriquant, mélangeant ou conditionnant des poudres de lait ou de produits laitiers infantiles - Plan de prélèvement d'échantillon à réaliser en 2019
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Instruction technique : DGAL/SDASEI/2018-626
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-08-2018
Canada: exportation de produits laitiers
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-256
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-04-2018
Tests de dépistage et de confirmation de résidus d'antibiotiques et d'inhibiteurs dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-234
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-03-2017
Tests de dépistage et de confirmation d'antibiotiques et d'inhibiteurs dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-189
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-03-2017
Tests de dépistage et de confirmation d'antibiotiques et d'inhibiteurs dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-878
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-11-2016
Prolongation des tests de dépistage et de confirmation pour la détection des résidus d'antibiotiques dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-843
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 03-11-2016
Échanges de pratiques destinés aux agents chargés d'inspection dans le secteur « lait et produits laitiers ».
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Note de service : DGAL/SDSSA/2015-1033
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-12-2015
Tests de dépistage d'antibiotiques et d'inhibiteurs dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire
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Note de service : DGAL/SDSSA/2015-84
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-01-2015
Rapport d’audit de l’office alimentaire et vétérinaire (OAV) relatif à la filière lait et produits laitiers
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Note de service : DGAL/SDSSA/2014-599
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-07-2014
Dispositif national de paiement du lait en fonction de sa composition et de sa qualité et gestion des paramètres sanitaires du lait.
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Instruction technique : DGAL/SDASEI/2014-96
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-02-2014
Modalités d’agrément des établissements exportant des laits, des produits laitiers et des produits composites à base de produits laitiers vers l’Union douanière.
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Note de service : DGAL/SDSSA/2014-29
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-01-2014
Etats-Unis – Exportation : Mise en place d’un programme pilote de tests ciblé sur les fromages au lait cru affinés au moins 60 jours.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8190
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-11-2013
Dispositif national de paiement du lait en fonction de sa composition et de sa qualité et gestion des paramètres sanitaires du lait cru - Supervision du réseau de laboratoires reconnus par les laboratoires nationaux de référence
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8151
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-09-2013
Tests de dépistage d'antibiotiques et d'inhibiteurs dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8152
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-09-2013
Tests de confirmation pour la détection des résidus d'antibiotiques dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa qualité hygiénique et sanitaire.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8093
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-06-2013
Dossier-type d'agrément sanitaire pour les crémiers-fromagers-affineurs
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8186
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-09-2012
Lait cru destiné à la consommation humaine directe.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2011-8239
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-11-2011
Mesures de flexibilité dans la filière lait et produits laitiers
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2009-8004
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-01-2009
Classification du fromage Roquefort dans la catégorie 1.3 du critère Listeria monocytogenes défini dans le chapitre 1 de l'annexe I du règlement (CE) n 2073/2005.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2008-8336
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-12-2008
Suppression des dérogations dans la filière laitière en vue de l'utilisation de conditionnement et d'emballage d'un autre atelier de production que celui dont les produits sont originaires.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2007-8188
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 01-08-2007
Dossier type d'agrément pour les ateliers laitiers fermiers se livrant à la préparation de lait ou de produits laitiers.
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: DGAL/SDSSA/SDSPA/N2013-8142
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-08-2013
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2012-8231 relative aux mesures de gestion du lait et des produits laitiers dans les troupeaux non indemnes de la tuberculose.