Bulletin officiel

DGFAR

• DGFAR/SDEA/C2004-5022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Mesure k du plan de developpement rural national ("remembrement des terres").

DGER

• DGER/FOPDAC/N2004-2055 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Attribution de bourses de stage individuel en entreprise a l'etranger

• DGER/FOPDAC/N2004-2056 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Attribution de bourses de stage en entreprise a l'etranger aux etudiants preparant un Brevet de Technicien Superieur Agricole

• DGER/FOPDAC/N2004-2057 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  ECHANGES D'ENSEIGNANTS-ECHANGES POSTE POUR POSTE-UNION EUROPEENNE

• DGER/FOPDAC/N2004-2058 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

• DGER/FOPDAC/N2004-2059 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Attribution de bourses de stage a l'etranger

• DGER/POFEGTP/N2004-2060 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Mise en œuvre du principe de laicite dans l'enseignement agricole public

• DGER/POFEGTP/N2004-2061 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Controle de l'assiduite scolaire

• DGER/POFEGTP/N2004-2062 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Enquete sur les effectifs d'eleves dans les etablissements d'enseignement technique agricole publics et prives-annee scolaire 2004-2005

• DGER/POFEGTP/N2004-2063 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Themes des TPE en classe de premiere et de terminale S a la rentree 2004