Sommaire n° 45 du 28-10-2004 au 04-11-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/POFEGTP/N2004-2103
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
concours externe, interne de recrutement de personnel d'éducation de l'enseignement technique agricole public (session 2005)
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DGER/SDACE/N2004-2105
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole public et privé sous contrat - formation initiale - année scolaire 2004-2005.
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DGER/SDACE/SDES/C2004-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long ; Etablissements publics et privés sous contrat ; FORMATION INITIALE
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DGER/SDACE/SDES/N2004-2104
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long. Etablissements publics et privés sous contrat.Formation initiale
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DGAL/SDRRCC/N2004-8259
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoire national de référence en matière de métrite contagieuse des équidés
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Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8253
du 02-11-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Application de l'article L.221-4 du code rural
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DGA/GESPER/N2004-1318
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rectificatif de la note de service concernant l'additif de la mobilité DGA/GESPER/N2004-1261 du 22 septembre 2004 pour le poste aux haras nationaux à la direction initiatives et territoires n° 23905, chargé des dossiers techniques des partenaires sociaux.
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DGA/SDDPRS/N2004-1319
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
dispositif de départ anticipé à la retraite des fonctionnaires ayant commencé à travailler très jeunes.
Décision ONIFLHOR du 26/10/2004