Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2106 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'évaluation de l'épreuve de pratique de l'équitation (épreuve F) du deuxième groupe et de l'épreuve de pratique professionnelle explicitée de l'épreuve terminale n° 3 du premier groupe du brevet d'études professionnelles agricoles option "Activités hippiques", spécialité "Entraînement du cheval de compétition", support "Sports équestres".
DGER/SDACE/N2004-2107 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
accompagnement par un personnel de l'établissement scolaire d'un élève blessé ou malade.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8266 du 17-11-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
cahier des charges de opérations de terrain (CCOT) - enregistrement des exploitations et des détenteurs - version 1.0
Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8267 du 17-11-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Notification des mouvements de négoce en BDNI

DPMA

DPMA/SDPM/C2004-9614 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution des permis de mise en exploitation des navires de pêche en 2004 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.

DGA

DGA/GESPER/N2004-1330 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'office national des forêts (postes traités hors CAP)
DGA/SDDPRS/N2004-1326 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan de l'expérimentation de e-formation bureautique et mesures d'accompagnement pour les services souhaitant mettre en place ce dispositif.