Sommaire n° 40 du 23-09-2004 au 30-09-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDACE/C2004-2011
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de services des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.
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DGER/SDACE/N2004-2093
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
POSTES A POURVOIR AU LEGTA DE POUEMBOUT (NOUVELLE-CALEDONIE)
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8231
du 27-09-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Conditions d'exportation de produits carnés vers la Malaisie ainsi que les oeufs et les ovoproduits.
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DGA/GESPER/N2004-1266
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement au parc national des Cévennes, à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments et à l'office national des forêts
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DGA/GESPER/N2004-1267
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un poste d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire chargé d'une mission permanente d'inspection (IGVIR)
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DGA/SDDPRS/N2004-1263
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ASMA Nationale:-Séjours " Neige " pour la période du 6 février au 5 mars 2005
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DGA/SDDPRS/N2004-1264
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ASMA Nationale : Stages BAFA pour la période du 1er octobre 2004 au 30 septembre 2005
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DGA/SDDPRS/N2004-1265
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
- Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
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Charte
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
CHARTE DE LA QUALITÉ DE LA RÉGLEMENTATION.