Sommaire n° 39 du 16-09-2004 au 23-09-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDCPV/C2004-4054
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant n°3 à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2002-4006 du 22 février 2002 relative à la mise en œuvre par l'ONIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissements dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinières.
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DGER/POFEGTP/N2004-2091
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Brevet de technicien supérieur agricole option Production horticole: session d'accompagnement à la mise en œuvre de cette formation.
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DGER/SDACE/N2004-2090
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Diffusion des recommandations du ministre de l'intérieur relatives à la sécurité incendie dans les établissements recevant du public
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DPMA/SDPM/C2004-9612
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en oeuvre du plan sécurité à la pêche dans le cadre du complément de programmation IFOP 2000-2006 (hors objectif 1, axe prioritaire n°4, mesure 41). Volet visant à l'équipement des navires de pêche de moins de 12 mètres en radio balises de localisation des sinistres, radeaux gonflables et largueurs hydrostatiques.
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DGA/SDDPRS/N2004-1256
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Séjours familiaux subventionnés par l'ASMA Nationale
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DGA/SDDPRS/N2004-1258
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Séjours familiaux subventionnés par l'ASMA nationale. Afin d'élargir l'éventail des offres qui vous sont proposées, l'ASMA a aussi sollicité des prestataires tels que VVF et TOURISTRA. L'ASMA n'a aucune maîtrise des tarifs sur ces prestations.
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DGA/SDDPRS/N2004-1259
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation à destination des responsables des ASMA départementales
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DGA/SDDPRS/N2004-1262
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Voyages Solidaires subventionnés par l'ASMA Nationale 2004