Bulletin officiel

DGER

• DGER/SDACE/C2004-2011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de services des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.

• DGER/SDACE/N2004-2093 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  POSTES A POURVOIR AU LEGTA DE POUEMBOUT (NOUVELLE-CALEDONIE)

DGAL

• Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8231 du 27-09-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Conditions d'exportation de produits carnés vers la Malaisie ainsi que les oeufs et les ovoproduits.

DGA

• DGA/GESPER/N2004-1266 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures en détachement au parc national des Cévennes, à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments et à l'office national des forêts

• DGA/GESPER/N2004-1267 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures pour un poste d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire chargé d'une mission permanente d'inspection (IGVIR)

• DGA/SDDPRS/N2004-1263 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  ASMA Nationale:-Séjours " Neige " pour la période du 6 février au 5 mars 2005

• DGA/SDDPRS/N2004-1264 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  ASMA Nationale : Stages BAFA pour la période du 1er octobre 2004 au 30 septembre 2005

• DGA/SDDPRS/N2004-1265 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  - Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité

SAJ

• Charte CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  CHARTE DE LA QUALITÉ DE LA RÉGLEMENTATION.