Sommaire n° 34 du 12-08-2004 au 19-08-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDEPA/C2004-4051
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
compte-rendu d’activité 2003 des établissements départementaux de l’élevage relatif à leur mission de contrôle et d’encadrement des activités de sélection animale.
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DGER/SDACE/C2004-2007
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
obligations de service et heures supplémentaires applicables aux personnels enseignants dispensant un enseignement en formation initiale scolaire en cohérence avec le logiciel "MAYA"; relevé de conclusions.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8211
du 13-08-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme de conformité phytosanitaire des emballages en bois destinés à l'exportation
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Note de service DGAL/SDSPA/MCSI/SDRRCC/N2004-8214
du 17-08-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode de recherche et de confirmation de résidus de chloramphénicol dans les matrices d'origine biologique par chromatographie en phase gazeuse avec détection par spectrométrie de masse et ionisation chimique négative
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Note de service DGAL/SDSPA/MCSI/SDRRCC/N2004-8215
du 17-08-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode de confirmation des nitroimidazoles dans le muscle et les oeufs par CL/SM/SM (ESI) et méthode de dépistage et de confirmation des nitroimidazoles dans les aliments pour animaux par CL/SM/SM (ESI)
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Note de service DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2004-8213
du 17-08-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Méthode de dépistage et de dosage des avermectines et de la moxidectine dans le muscle et la peau de poisson par chromatographie liquide haute performance
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DGA/GESPER/N2004-1240
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures au parc national des écrins de Gap et au tribunal de grande instance de Marseille