Sommaire n° 36 du 26-08-2004 au 02-09-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/MER/N2004-5024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation à l'application informatique 'Contrôles RDR'
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DGFAR/SDFB/C2004-5033
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Formation et validation des acquis des personnes responsables des travaux de brûlage dirigé et/ou d'incinération.
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DGFAR/SDPS/C2004-5032
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections des délégués cantonaux de la MSA -Exercice de la tutelle et du contrôle-Composition de la Commission Electorale
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DGER/FOPDAC/C2004-2009
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Formation et validation des acquis des personnes responsables des travaux de brûlage dirigé et/ou d'incinération.
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DGER/POFEGTP/N2004-2083
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des concours réservés pour la session 2005 (loi du 3 janvier 2001)
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DGER/POFEGTP/N2004-2084
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des examens professionnels pour la session 2005 (loi du 3 janvier 2001)
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DGER/SDES/N2004-2085
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGA/GESPER/N2004-1049-DGER/SDES/N2004-2011 du 03 février 2004 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2004, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
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DGER/SDES/N2004-2086
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
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DGA/GESPER/N2004-1246
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à France Bois Forêt
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DGA/GESPER/N2004-1247
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGA/GESPER/N2004-1049-DGER/SDES/N2004-2011 du 03 février 2004 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2004, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
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DGA/SDDP/N2004-1244
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation au concours interne d'accès à l'Ecole nationale d'administration (ENA)-candidatures au cycle de préparation
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DGA/SDDPRS/N2004-1245
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation à l'application informatique 'Contrôles RDR'