Sommaire n° 21 du 13-05-2004 au 20-05-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDEPA/C2004-4038
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Criteres d'attribution de la Prime d'Orientation Agricole (POA), de la Subvention a la Cooperation, et du FEOGA aux investissements dans les entreprises d'abattage de volailles de chair
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DGER/POFEGTP/N2004-2047
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Preparation de la rentree scolaire 2004 - Enseignement Public
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DGER/POFEGTP/N2004-2048
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Preparation de la rentree scolaire 2004 -Orientations generales
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DGER/POFEGTP/N2004-2049
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Preparation de la rentree scolaire 2004 - Enseignement prive
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DGER/SDES/N2004-2046
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
renouvellement des membres nommes a la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre charge de l'agriculture (CNECA)
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DGER/SDES/N2004-2050
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections partielles dans la section n§10 de la Commission nationale des enseignants-chercheurs (CNECA)
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8143
du 18-05-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Nouvelle réglementation pour l'exportation de denrées animales vers la Suisse.
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DGA/GESPER/N2004-1173
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures a l'agence française de securite sanitaire des aliments
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DGA/GESPER/N2004-1174
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections partielles dans la section n°10 de la Commission nationale des enseignants-chercheurs (CNECA)
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DGA/GESPER/N2004-1178
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Propositions d'avancement des personnels pour 2005
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DGA/GESPER/SDDPRS/N2004-1179
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Notation des personnels pour 2004
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DGA/SDDPRS/N2004-1172
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DGAN20041172Z