Bulletin officiel

DGFAR

• DGFAR/SDFB/C2004-5016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Reglementation des semis, plantations et replantations d'essences forestieres

• DGFAR/SDPS/C2004-5013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Denonciations d'affiliation en matiere d'assurance des non salaries agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles (ATEXA)

DGER

• DGER/FOPDA/C2004-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Programmes d'animation et d'actions relatifs a la mission d'insertion de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles publics

• DGER/POFEGTP/N2004-2044 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Education a la citoyennete.

• DGER/POFEGTP/N2004-2045 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Baccalaureats professionnels TCVPHJ et TVCQVS: correctifs

DPMA

• DPMA/SDPM/C2004-9606 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Aide financiere communautaire a l'equipement de certains navires de peche en systemes de surveillance par satellite

DGA

• DGA/GESPER/N2004-1169 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures à l'ENGREF

• DGA/GESPER/N2004-1170 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures a l'agence française de securite sanitaire des aliments

• DGA/SDDPRS/N2004-1163 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Preparation aux examens professionnels d'acces aux corps des ingenieurs des travaux

• DGA/SDDPRS/N2004-1164 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Formation a la gestion des quotas laitiers: Leonidaf

• DGA/SDDPRS/N2004-1168 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Formation a destination des responsables des ASMA departementales

• DGA/SDDPRS/N2004-1171 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  ASMA Nationale : Stages et activites de l'ete et de l'automne 2004