Sommaire n° 20 du 06-05-2004 au 13-05-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGFAR/SDFB/C2004-5016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Reglementation des semis, plantations et replantations d'essences forestieres
-
DGFAR/SDPS/C2004-5013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Denonciations d'affiliation en matiere d'assurance des non salaries agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles (ATEXA)
-
DGER/FOPDA/C2004-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programmes d'animation et d'actions relatifs a la mission d'insertion de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles publics
-
DGER/POFEGTP/N2004-2044
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Education a la citoyennete.
-
DGER/POFEGTP/N2004-2045
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Baccalaureats professionnels TCVPHJ et TVCQVS: correctifs
-
DPMA/SDPM/C2004-9606
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide financiere communautaire a l'equipement de certains navires de peche en systemes de surveillance par satellite
-
DGA/GESPER/N2004-1169
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'ENGREF
-
DGA/GESPER/N2004-1170
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures a l'agence française de securite sanitaire des aliments
-
DGA/SDDPRS/N2004-1163
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Preparation aux examens professionnels d'acces aux corps des ingenieurs des travaux
-
DGA/SDDPRS/N2004-1164
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation a la gestion des quotas laitiers: Leonidaf
-
DGA/SDDPRS/N2004-1168
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation a destination des responsables des ASMA departementales
-
DGA/SDDPRS/N2004-1171
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ASMA Nationale : Stages et activites de l'ete et de l'automne 2004