Sommaire n° 19 du 29-04-2004 au 06-05-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4035
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Validation des forfaits applicables aux programmes operationnels
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DGER/POFEGTP/N2004-2042
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Operation interministerielle Adoptez un jardin
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DGER/SDES/N2004-2043
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
rapport quadriennal au titre de 2004 des enseignants-chercheurs des etablissements d'enseignement superieur agricole publics
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Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8128
du 03-05-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Rapport annuel 2003 : filière porcine
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DGA/GESPER/N2004-1158
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en detachement au CNASEA et a l'ecole nationale d'administration (ENA, concours)
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DGA/GESPER/N2004-1159
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures au MEDD
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DGA/GESPER/N2004-1160
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour deux emplois de secretaires generaux de l'enseignement superieur agricole et veterinaire
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DGA/GESPER/N2004-1161
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DGAN20041161Z
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DGA/SDDPRS/N2004-1152
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Experimentation LOLF -Imputation sur le chapitre 39.01 des frais relatifs aux accidents du travail et aux controles medicaux obligatoires des agents des etablissements d'enseignement
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDACE/C2004-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Service et missions des techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole (TEPETA)
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DGER/SDACE/C2004-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.