Sommaire n° 19 du 29-04-2004 au 06-05-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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            	 DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4035 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Validation des forfaits applicables aux programmes operationnels
 
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            	 DGER/POFEGTP/N2004-2042 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Operation interministerielle Adoptez un jardin
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            	 DGER/SDES/N2004-2043 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
rapport quadriennal au titre de 2004 des enseignants-chercheurs des etablissements d'enseignement superieur agricole publics
 
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8128 
					du 03-05-2004
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Rapport annuel 2003 : filière porcine
 
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            	 DGA/GESPER/N2004-1158 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel de candidatures en detachement au CNASEA et a l'ecole nationale d'administration (ENA, concours)
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            	 DGA/GESPER/N2004-1159 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel de candidatures au MEDD
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            	 DGA/GESPER/N2004-1160 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel de candidatures pour deux emplois de secretaires generaux de l'enseignement superieur agricole et veterinaire
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            	 DGA/GESPER/N2004-1161 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
DGAN20041161Z
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            	 DGA/SDDPRS/N2004-1152 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Experimentation LOLF -Imputation sur le chapitre 39.01 des frais relatifs aux accidents du travail et aux controles medicaux obligatoires des agents des etablissements d'enseignement
 
Documents publiés sur Nocia
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					DGER
 		
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                                	 DGER/SDACE/C2004-2004 
                                	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					
Service et missions des techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole (TEPETA)
 
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                                	 DGER/SDACE/C2004-2004 
                                	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					
 
		

