Sommaire n° 44 du 21-10-2004 au 28-10-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGER/SDACE/N2004-2102
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
demande de congé mobilité (ne concerne pas les ATOSS) - demande de congé formation professionnelle - La présente note de service a pour objet de préciser les conditions à remplir par les agents titulaires de l'Etat pour obtenir un congé mobilité ou un congé de formation professionnelle au titre de l'année scolaire 2005-2006.
-
DGER/SDES/C2004-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Campagne 2005 d'habilitation des licences professionnelles.
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8248
du 22-10-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan des contrôles identification réalisés lors de la campagne 2003 et modalités de transmission des rapports de contrôles réalisés en 2004
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8250
du 27-10-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
fièvre catarrhale - échanges de ruminants en provenance d'Espagne et du Portugal
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8251
du 27-10-2004
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
Agrément des usines de produits techniques
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8249
du 22-10-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle des denrées animales et d'origine animale à l'occasion des fêtes de fin d'année 2004.
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8252
du 28-10-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Congélation des viandes fraîches
-
DGA/GESPER/N2004-1309
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
demande de congé mobilité (ne concerne pas les ATOSS) - demande de congé formation professionnelle - La présente note de service a pour objet de préciser les conditions à remplir par les agents titulaires de l'Etat pour obtenir un congé mobilité ou un congé de formation professionnelle au titre de l'année scolaire 2005-2006.
-
DGA/GESPER/N2004-1311
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
-
DGA/GESPER/N2004-1312
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'Institut National de Recherche en Informatique et Automatique (INRIA) et au Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF) de Champagne-Ardenne
-
DGA/GESPER/N2004-1315
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments
-
DGA/GESPER/N2004-1317
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avancements au grade supérieur de technicien dans le statut formation recherche de l'enseignement agricole
-
DGA/SDDPRS/N2004-1301
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formations des cadres intermédiaires au management des ressources humaines
-
DGA/SDDPRS/N2004-1302
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formations des chefs de service et des chefs de bureau au management des ressources humaines.
-
DGA/SDDPRS/N2004-1310
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation à destination des responsables des ASMA départementales
-
DAF/SDFA/C2004-1510
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place de prêts de consolidation bonifiés en faveur des exploitations spécialisées en fruits et légumes et en difficulté financière.
AVIS du 12/10/2004