Sommaire n° 26 du 17-06-2004 au 24-06-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4044
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire relative à l'attribution de la prime à la production de fécule de pommes de terre et du paiement aux producteurs de pommes de terre destinées à la fabrication de fécule (campagne 2004/2005)
-
DGER/POFEGTP/N2004-2065
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
déploiement d'INDEXA 2 et inscription des candidats des filières IAA aux examens lors de la session 200
-
DGER/POFEGTP/N2004-2066
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Periodes de diffusion des champs de connaissances et des resultats du tirage au sort relatif aux modules et matieres de certaines epreuves ecrites des examens de l'enseignement technique agricole
-
DGER/POFEGTP/N2004-2068
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires au BTSA rénové pour les sessions 2005 et 2006
-
DGER/POFEGTP/N2004-2069
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 du baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole
-
Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8162
du 21-06-2004
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan des plans de contrôle 2003 des résidus chimiques dans les animaux et les produits d'origine animale
-
DGA/GESPER/N2004-1193
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'ENGREF
-
DGA/GESPER/N2004-1196
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Notation et Avancement des personnels : rectificatif
-
DGA/GESPER/N2004-1198
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier prévisionnel des Commissions Administratives ou Consultatives Paritaires