Sommaire n° 46 du 04-11-2004 au 11-11-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDEPA/C2004-4058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
programme communautaire pour l'apiculture.
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DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4060
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place par l'ONIFLHOR d'une mesure destinée à renforcer la trésorerie des exploitants du secteur des fruits et légumes et à sauvegarder l'emploi, notamment en confortant les petites et moyennes exploitations fragilisées par une campagne 2004 difficile.
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DGFAR/MER/RDR/N2004-5031
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information sur les modifications apportées au Plan de Développement Rural National (PDRN) et diffusion du point 9 du PDRN relatif à la description des mesures.
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DGFAR/SDTE/C2004-5038
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire relative au réseau national des coordonnateurs régionaux de l'emploi
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DGFAR/SDTE/N2004-5030
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Signalement des chantiers forestiers
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2004-8262
du 09-11-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour la recherche des dioxines, PCB de type dioxine sur les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, et des PCB indicateurs sur les échantillons où sont recherchés dioxines et PCB de type dioxine
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8263
du 10-11-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Interprétation de l'arrêté du 21 décembre 1979 relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d'origine animale, en ce qui concerne les épreuves d'étuvage à 55°C des conserves (article 8).
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DGA/GESPER/N2004-1324
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales à la direction des politiques économique et internationale
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DGA/SDDPRS/N2004-1323
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formations LOLF