Bulletin officiel

DGER

• DGER/POFEGTP/N2004-2078 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modalités de mise en œuvre des sections européennes dans l'enseignement agricole.

DGA

• DGA/GESPER/N2004-1220 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Contrat de fin de carrière des ingénieurs des travaux

• DGA/GESPER/N2004-1221 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures en détachement à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) et au parc national des Pyrénées

DAF

• DAF/SDFA/N2004-1528 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités

• DGAL
  • Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8185 du 16-07-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

    Prescription du médicament vétérinaire : mise en oeuvre de la cascade prévue à l'article L. 5143-4 du code de la santé publique (CSP).