Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGFAR

DGFAR/SDPS/C2004-5004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Stages étudiants effectués dans le cadre du protocole franco-québecois relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération en date du 19 décembre 1998.

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
La présente note de service a pour objet de définir les objectifs, les modalités d'application et de traitement de cette enquête.
DGER/POFEGTP/N2004-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Baccalauréat professionnel "Technicien vente et conseil-qualité en vins et spiritueux" : précisions sur la formation en milieu professionnel, l'action professionnelle, l'évaluation certificative.
DGER/POFEGTP/N2004-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Baccalauréat professionnel "Technicien vente et conseil-qualité en produits alimen-taires" : instructions sur la formation en milieu professionnel, l'action professionnelle, l'évaluation certificative.
DGER/SDES/N2004-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGA/GESPER/N2004-1049- DGER/SDES/N2004-2011 du 03 février 2004 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2004, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2004-8062 du 20-02-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif Indicateurs Clés à compter du 1er janvier 2004

DPMA

DPMA/SDPM/C2004-9601 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
dispositif du financement des comités des pêches maritimes et des élevages marins.

DGA

DGA/GESPER/N2004-1091 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGA/GESPER/N2004-1049- DGER/SDES/N2004-2011 du 03 février 2004 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2004, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
DGA/SDDPRS/N2004-1090 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fformations managériales des cadres supérieurs.

Décision du 02-02-2004

Décision DPEI du 02/02/2004