Bulletin officiel

DGAL

• Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8241 du 18-10-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  La présente note de service donne les instructions nécessaires à la réalisation par les DDSV et le LNR -Salmonella du volet français d'une étude communautaire d'estimation de la prévalence de l'infection par Salmonella spp. des troupeaux de pondeuses d'oe

• Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8242 du 18-10-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Recherche des larves de trichine dans les viandes d'animaux de boucherie et de gibier.

• Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8244 du 18-10-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Bilan du plan de surveillance de la qualité bactériologique des viandes de gibier sauvage pour les saisons 2002-2003 et 2003-2004.

DGA

• DGA/GESPER/N2004-1297 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments

DAF

• DAF/SDFA/N2004-1533 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités