Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
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Sommaire n° 43 du 14-10-2004 au 21-10-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8241
du 18-10-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
La présente note de service donne les instructions nécessaires à la réalisation par les DDSV et le LNR -Salmonella du volet français d'une étude communautaire d'estimation de la prévalence de l'infection par Salmonella spp. des troupeaux de pondeuses d'oe
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8242
du 18-10-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Recherche des larves de trichine dans les viandes d'animaux de boucherie et de gibier.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8244
du 18-10-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan du plan de surveillance de la qualité bactériologique des viandes de gibier sauvage pour les saisons 2002-2003 et 2003-2004.
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DGA/GESPER/N2004-1297
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments
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DAF/SDFA/N2004-1533
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités
Charte du 27/09/2004